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Procès Verbal - Procès verbal 21 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal 21 03 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
Procès
verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
jeudi
21
mars
2024
séance
convoquée
à
18h00
Nombre
de
conseillers:
En
exercice
15
Présents
10
Votants
14
Présents : Monsieur
le
Maire
Grannec
G;
Hemon F ;
Sitruck
JC
;
Demannez
V
;
Danibo
C
;
Brulé
G;
Fribourg
P
;
Peyre
JJ
; Olszer
N
; Cahet
L.
Absents
excusés
:
Leray
L
pouvoir
donné
à
Grannec
G
Le
Nocher
Y
pouvoir
donné
à
Sitruk
J
C
Charles
P
pouvoir
donné
à
Olszer
N
Pailleux
C
pouvoir
donné
à
Danibo
C
Absent
non
excusé
: Le
Brech
G
Secrétaire
de
séance
: Peyre
JJ
Le
quorum
est
atteint
avec
la
présence
d'au
moins
8
conseillers.
La
séance
commence
à
18h09
sous
la
présidence
du
maire.
Annonce
du
départ
en
retraite
fin
2024
de
notre
DGS
Danielle
et
d'un
des
agents
techniques. Deux
postes
de
DGS
vont
être
pourvus
pendant
quatre
mois
en
fin
d'année
afin
d'effectuer
la
transition.
De
même,
un
nouvel
agent
technique
a
été
embauché
et
commence
sa
formation
le
er
avril.
Budget
municipal
prévisionnel
2024
Guillaume
GRANNEC
commence
l'explication
des
grands
points
de
changement
du
budget
prévisionnel
de
2024,
En
forte
augmentation
des
dépenses
:(liste
non
exhaustive)
-
Électricité
avec
un
litige
entre
la
mairie
et
EDF,
manque
11k€
qui
devrait
nous
être
rendu
en
tant
que
petite
commune
-
Frais
de
personnel
-
Contribution
au
service
de
secours
pompiers
de
Grand-Champs
qui
a
entraîné
un
certains
tollé
chez
les
élus...cela
fera
l'objet
d’un
futur
débat
-
Etc.
Recettes
: -
Augmentation
de
la
taxe
foncière
-
Dotations
et
participations
On
notera
que
les
subventions
de
la
MAM
ne
nous
ont
pas
été
versées
Après
plusieurs
votes,
la
conclusion
de
la
séance
montre
que
le
budget
de
Brandivy
est
bien
équilibré,
que
la
gestion
est
bonne
et
que
l'excédent
de
l'investissement
pourra
être
reversé
à
la
section
fonctionnement
afin
de
pouvoir
subvenir
au
paiement
des
deux
nouveaux
employés
municipaux.
Vote
du
taux
de
promotion
des
agents
communaux
fixé
à
100%
pour
les
les
agents
promouvables. Le
budget
prévisionnel
2024
ayant
été
voté,
Monsieur
le
maire
propose
le
vote
pour
les
dotations
aux
associations
qui
permettent
la
vie
culturelle
et
les
animations
de
Brandivy. Des
précisions
sur
l'affectation
des
subventions
seront
demandées
à
deux
d’entre
elles, Fin
de
la
séance
à
20h45
Peyre
Jean-Jacques
secrétaire
de
séance