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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - Representants CCSPVA 2026 2032
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 20h07
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - Representants CCSPVA 2026 2032)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Guerre en Ukraine,
LISTE REPRESENTANTS CCSPVA 2026-2032
Commissions CCSPVA et Organismes extérieurs Mode de scrutin Modalités Numéro délibération Nombre Statuts
ADDET05 Désignation 1 titulaire Conseillers communautaires
CNAS Election scrutin public ou secret 1 titulaire Conseillers communautaires
Commission appel d’offres Election scrutin secret 5 titulaires + 5 suppléants Conseillers communautaires
France Digues Désignation 1 titulaire + 1 suppléant Conseillers communautaires
GEOMAS Election scrutin public ou secret 1 titulaire et 1 suppléant Conseillers communautaires
Initiative Sud Hautes-Alpes Election scrutin public ou secret 1 titulaire + 1 suppléant Conseillers communautaires
IT05 Election scrutin public ou secret 1 titulaire Conseillers communautaires
LEADER Comité de programmation Election scrutin public ou secret 2 titulaires + 2 suppléants Conseillers communautaires
Pays Gapençais Comité de suivi Election scrutin public ou secret 4 titulaires Conseillers communautaires
SDE04 (Syndicat Energie Alpes de Haute Provence) Désignation 1 titulaire et 1 suppléant Conseillers communautaires
SMADESEP Désignation 1 titulaire et 1 suppléant Conseillers communautaires
SMAVD Désignation 3 titulaires et 3 suppléants Conseillers communautaires et municipaux
SMAVD Comité de Rivière Désignation 1 titulaire Conseillers communautaires
SMAVD Commission Locale de l’Eau Désignation 1 titulaire Conseillers communautaires
Territoires d’Energie (anciennement SyME05) Désignation 1 titulaire + 1 suppléant Conseillers communautaires
Y:\CONSEILS COMMUNAUTAIRES\Organes décisionnels de la CCSPVA\Conseil Communautaire\MODELES\Représentants CCSPVA 2026-2032.docx