Ordre du Jour - Affichage ODJ complet

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Ordre du Jour - Affichage ODJ complet Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune d'Étampes. Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ODJ complet)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque, *

Etampes, le 20 mars 2025

Direction Générale des Services

Tél : 01.60.81.60.36/37

Le prochain Conseil municipal se réunira le :

Mercredi 26 mars 2025 à 19 h 45

Salle du RDC – Maison des Services Publics Municipaux

12, Carrefour des Religieuses

91150 ETAMPES

- Lecture des décisions du Maire

ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification du règlement de prêt de matériel – Rapporteur Elisabeth DELAGE

VIE ASSOCIATIVE

2. Subvention à la Société Artistique d’Etampes – Rapporteur Elisabeth DELAGE

3. Candidature au Label Ville Active et Sportive – Rapporteur Elisabeth DELAGE

FINANCES

4. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 - Budget principal – Exercice 2025 –

Rapporteur M. le Maire.

5. Vote des taux communaux - Exercice 2025 – Rapporteur M. le Maire.

6. Situation des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal –

Exercice 2025 - Rapporteur M. le Maire.

7. Budget primitif 2025 – Budget principal (dossier envoyé le 13/03/2025) – Rapporteur M. le

Maire

8. Garantie d’emprunt : réhabilitation de la Résidence Autonome Clairefontaine – Rapporteur

M. le Maire

9. Garantie d’emprunt : construction de 22 logements – 4, rue Albert Masse – Rapporteur M. le

Maire

10. Convention de prise en charge financière entre la Ville et la CAESE : dévoiement de réseau

(médiathèque Diane de Poitiers) – Rapporteur Jean-Michel JOSSO

11. Protocole transactionnel entre la Ville et la CAESE – Rapporteur M. le Maire

COHESION SOCIALE

12. Contrat de Ville 2024-2030 : programmation des subventions 2025 - Rapporteur Fouad EL

M’KHANTER

13. Projet d’établissement et dénomination de l’EPPVS - Rapporteur Fouad EL M’KHANTER14. Action de sensibilisation au handicap – Centre social Rosa-Parks - Rapporteur Fouad EL

M’KHANTER

RESSOURCES HUMAINES

15. Rapport 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes - Rapporteur Nathalie

PABOUDJIAN

16. Instauration d’un service minimum en cas de grève (restauration et transports scolaires) –

Rapporteur Franck COENNE

17. Convention de mise à disposition de services – Foire de l’Essonne Verte – Rapporteur Franck

COENNE

Affiché le 20 mars 2025