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Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune d'Étampes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ODJ 1 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
*
Etampes, le 18 juin 2025
Direction Générale des Services
Tél : 01.60.81.60.36/37
Le prochain Conseil municipal se réunira le :
Mercredi 25 juin 2025 à 19 h 45
Salle du RDC – Maison des Services Publics Municipaux
12, Carrefour des Religieuses
91150 ETAMPES
Minute de silence en hommage à Gérard LEFRANC
- Lecture des décisions du Maire
- Approbation des procès-verbaux du 6 et 26 mars 2025
ADMINISTRATION GENERALE
1. Extension du périmètre du SMOYS – Rapporteur Joël NOLLEAU
INFORMATIQUE
2. Don de matériel informatique obsolète – Rapporteur M. le Maire
FONCIER / URBANISME / AMENAGEMENT
3. Concession d’aménagement du quartier de Guinette – Approbation du CRACL 2024
(quartier Guinette) - Rapporteur Fouad EL M’KHANTER
4. Cession de la parcelle AV 111 (15 rue Dom Fleureau - Gymnase du théâtre) –
Rapporteur Jean-Michel JOSSO
5. Astreintes administratives en cas d’infraction aux règles d’urbanisme – Rapporteur
Jean-Michel JOSSO
6. Dénomination d’une voie « impasse sous les Roches », hameau de Valnay–
Rapporteur Jean-Michel JOSSO
7. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU – Rapporteur Jean-Michel
JOSSO
8. Bilan de concertation relatif à la déclaration de projet emportant mise en
compatibilité n° 2 du PLU (Villesauvage) – Rapporteur Jean-Michel JOSSO
9. Convention d’occupation pour la collecte des déchets ménagers (Point d’Apport
Volontaire) – Rapporteur Jean-Michel JOSSO
10. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain
(actualisation de l’étude pré-opérationnelle) – Rapporteur Mehdi MEJERI
11. Plateau de Guinette : acquisition des emprises démolies auprès des résidences
Yvelines Essonne – Rapporteur Jean-Michel JOSSO 12. Plateau de Guinette : cession foncière à la SORGEM – Rapporteur Jean-Michel JOSSO
13. Cession de la parcelle ZK 459 à la CLARM – Rue André DEPECKER – Rapporteur Jean-
Michel JOSSO
COHESION SOCIALE
14. Convention partenariale avec l’association « école de la deuxième chance » (E2C) –
Rapporteur Fouad EL M’KHANTER
15. Adhésion à la fédération des centres sociaux – Rapporteur Fouad EL M’KHANTER
SCOLAIRE
16. Convention relative à l’intervention des AESH sur le temps de pause méridienne –
Rapporteur Marie-Claude GIRARDEAU
VIE ASSOCIATIVE
17. Subvention à l’association « Basket club d’Etampes » - Rapporteur Elisabeth DELAGE
18. Subvention à l’association « Entente Gymnique Etampoise »- Rapporteur Elisabeth
DELAGE
19. Subvention à l’association « Football Club Etampes » - Rapporteur Elisabeth DELAGE
20. Subvention à l’association « Union Nationale des personnels et retraités de la
gendarmerie – Union départementale de l’Essonne » (UNPRGUD 91) - Rapporteur
Elisabeth DELAGE
21. Subvention à l’association « Badminton Sud Essonne » - Rapporteur Elisabeth
DELAGE
RESSOURCES HUMAINES
22. Mise à jour et modification du tableau des emplois – Rapporteur Franck COENNE
23. Convention de mise à disposition d’agents du CIG pour une mission d’archivage –
Rapporteur Franck COENNE
COMMANDE PUBLIQUE
24. Marché public global de performance – Eclairage public : avenant n°4 – Rapporteur
Marie-Claude GIRARDEAU
FINANCES
25. Transaction suite à médiation avec la société LEMONNIER – Rapporteur Marie-Claude
GIRARDEAU
26. Acquisition d’un local médical : demande d’aide financière (CAESE) – Rapporteur M.
le Maire
27. Redevance d’occupation du domaine public : ouvrage de transport et de distribution
d’électricité – Rapporteur Jean-Michel JOSSO
28. Redevance d’occupation du domaine public : ouvrage de transport et de distribution
de gaz – Rapporteur Jean-Michel JOSSO
29. Redevance d’occupation du domaine public : infrastructures et réseaux de
communications électroniques – Rapporteur Jean-Michel JOSSO
30. Compte Financier Unique – Budget principal exercice 2024– Rapporteur M. le Maire 31. Affectation des résultats définitifs – Budget principal exercice 2024 – Rapporteur M.
le Maire
32. Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2024 - Rapport
d’utilisation – Rapporteur M. le Maire
33. Modification n° 1 des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget
principal 2025 – Rapporteur M. le Maire
34. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – Budget principal - Exercice 2024
– Rapporteur M. le Maire
35. Budget principal 2025 - Budget supplémentaire – Rapporteur M. le Maire
Affiché le 18 juin 2025