Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 11 DELIBAPPROBATIONBUDGET2019ASST tamponne
Déliberation - 5 DELIBCA2018BUDGETCOMMUNE tamponne
Déliberation - 13 DELIBAPPROBATIONBUDGET2019LOTISSEMENTPRATALLENN
Déliberation - 8 DELIBAPPROBATIONBUDGET2018COMMUNE tamponne
Déliberation - 9 DELIBAPPROBATIONBUDGET2018ASST tamponne
Déliberation - 5 DELIBDMNB01BUDGETCOMMUNE2017 tamponne
Déliberation - 7 DELIBCOMPTEDEGESTIONCOMMUNE2018 tamponne
Déliberation - 11 DELIBTARIFSGITEPOURLESGROUPESSCOLAIRES tamponne
Déliberation - 12 DELIBAPPROBATIONBUDGET2019COMMUNE tamponne
Déliberation - 6 DELIBDECISIONSMODIFICATIVESBUDGETAIRES tamponne
Déliberation - 11 DELIBDMBUDGETGENERALCOMMUNE tamponne
Document publié le Lundi 21 octobre 2019 par la commune de Beuzec-Cap-Sizun.
Lien du pdf (Déliberation - 11 DELIBDMBUDGETGENERALCOMMUNE tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
du FINISTERE
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BEUZEC CAP SIZUN
SÉANCE DU 21 OCTOBRE 2019
Conseillers
en exercice
Conseillers
présents ou
représentés
Le 21 Octobre 2019, le Conseil Municipal, légalement convoqué
le 15 Octobre 2019, s’est réuni en séance ordinaire, dans la salle
du Conseil Municipal en Mairie, lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Monsieur Gilles SERGENT, Maire. 14 10
Date de la convocation
15 Octobre 2019
Date d’affichage
15 Octobre 2019
Etaient présents :
Monsieur SERGENT Gilles, Maire ;
Monsieur LE BRAS Jean-Pierre, Adjoint au Maire ;
Monsieur SERGENT Claude, Adjoint au Maire ;
Madame BESCOND Catherine, Adjointe au Maire ;
Monsieur GOUZIEN Christian, Conseiller Municipal ;
Madame POCHET Yolande, Conseillère Municipale ;
Madame GLOAGUEN Martine, Conseillère Municipale ;
Monsieur PICHAVANT Guy, Conseiller Municipal ;
Madame KERNINON Françoise, Conseillère Municipale ;
Monsieur DANZÉ Fabien, Conseiller Municipal.
Absents excusés :
Monsieur QUÉRÉ Pascal, Conseiller Municipal ;
Madame MONLIEN Jacqueline, Conseillère Municipale ;
Monsieur KEROUÉDAN Philippe, Conseiller Municipal ;
Madame LE BRAS Carmen, Conseillère Municipale.
Assistaient également à la séance :
Monsieur BRAS Jean-Pierre, Secrétaire de Mairie ;
Madame LE CORRE Maryline, Rédacteur.
Secrétaire de séance :
Madame BESCOND Catherine a été nommée secrétaire de séance.
1 11– BUDGET GÉNÉRAL DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°1
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient d'apporter quelques ajustements au budget
général de la commune. Il propose les modifications suivantes :
INVESTISSEMENT DM
D TOTAL DEPENSES 37 119,00
202 37 Frais de réalisation de document d’urbanisme 37 119,00
2183 41 Matériel de bureau et matériel informatique 5 100,00
2313 15 Constructions - 5 100,00
R TOTAL RECETTES 37 119,00
2031 37 Frais d’actes et de contentieux 37 119,00
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- Approuve les décisions modificatives présentées ci-dessus.
Délibéré par le Conseil Municipal en session ordinaire.
A Beuzec-Cap-Sizun,
Le 21 Octobre 2019
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Gilles SERGENT.
2