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Procès Verbal - 1686925510 PV 06 AVRIL 2023
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Compte-Rendu - 1680870848 Compte Rendu de la Seance du 06 AVRIL 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Adé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1680870848 Compte Rendu de la Seance du 06 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Logement, Budget, Énergies,
Liste des délibérations examinées lors de la
séance du Conseil Municipal
en date du 06 avril 2023
- DE_007_2023 - ONF : Programme d’actions 2023 – Forêt communale d’Adé - Approuvée (14 votes)
- DE_008_2023 - Demande de subventions défense incendie - fonds vert - Approuvée (14 votes)
- DE_009_2023 - Demande de subventions rénovation énergétique bâtiments - fonds vert - Approuvée (14 votes)
- DE_010_2023 - Baux ruraux renouvellement - Approuvée (14 votes)
- DE_011_2023 - Ecole des métiers des Hautes-Pyrénées - Participation 2023 - Approuvée (14 votes)
- DE_012_2023 - Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier d’ADÉ-LOURDES - demande de subvention 2023 - Approuvée (13 votes)
- DE_013_2023 - Neutralisation des amortissements à compter de 2023 - Approuvée (14 votes)
- DE_014_2023 - Compte Financier Unique 2022 - Approuvée (13 votes)
- DE_015_2023 - Vote des taxes 2023 (foncier bâti - non bâti et taxe d'habitation) - Approuvée (14 votes)
- DE_016_2023 - Vote du budget 2023 - M57 - Approuvée (14 votes)