Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 25 septembre 2023 2023DELIB0068 Repartition
Déliberation - CM du 31 janvier 2022 2022DELIB0008 Repartition de
Déliberation - CM du 7 mars 2024 2024DELIB0034 Repartition des su
Déliberation - CM du 16 decembre 2021 2021DELIB0130 Repartition d
Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0007 Premiere repa
Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0013 Repartition d
Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0008 Repartition d
Déliberation - CM du 17 mars 2025 2025DELIB0029 Repartition des s
Déliberation - CM du 1er fevrier 2021 2021DELIB0009 Repartition d
Déliberation - CM du 11 avril 2023 2023DELIB0033 Repartition des
Déliberation - CM du 17 mars 2025 2025DELIB0032 Repartition des subventions communales exceptionnelles aux associations sportives au titre de lannee 2025
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 17 mars 2025 2025DELIB0032 Repartition des subventions communales exceptionnelles aux associations sportives au titre de lannee 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi 17 mars, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 11 mars 2025, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 20
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Valérie RODD à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à Mme Sandra CARVALHO.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
M. Serge GODARD à M. Etienne RENAULT.
M. Augustin KUNGA à M. Stefano TEILLET.
Mme Djedjiga ISSAD à M. Laurent TUIL.
Absents excusés :
Mme LANTRAIN Marilyne.
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. ONGHENA Robin, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2025DELIB0032 - RÉPARTITION DES SUBVENTIONS COMMUNALES EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-29, Vu le budget primitif 2025, notamment l’enveloppe réservée aux subventions communales exceptionnelles,
Vu la proposition de répartition des subventions communales exceptionnelles aux associations sportives au titre de l’année 2025,
Vu l’avis de la commission Sport, Tourisme et Relations Internationales du 10 mars 2025,
Considérant que la ville de Bry-sur-Marne a un tissu associatif dynamique et que ce dernier participe au rayonnement de la ville à travers la mise en place de projets, Considérant que la ville soutient ce tissu associatif, notamment en leur octroyant, après étude des projets, une subvention communale exceptionnelle, Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de procéder à la répartition de cette subvention communale exceptionnelle
Après en avoir délibéré, et par 27 voix pour et 1 voix contre (Sandrine LALANNE).
ARTICLE 1 : Approuve la répartition de la subvention communale exceptionnelle aux associations sportives locales au titre de l’année 2025 comme suit :
Secteur Nom de l’association Montant de la subvention Associations sportives Ascension Bryarde 500 € Bry-sur-Marne Basket Club 500 €
Koryo Taekwondo 200 €
Sporting Club Athlétic de Bry 200 €
Tennis Club de Bry 600 €
Club Handball de Bry 200 €
Pépinière Sportive et
Culturelle de Bry (PSCB)
500 €
Mölkky-sur-Marne 150 €
B2M Futsal 150 €
ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire ou son représentant à procéder au versement des sommes correspondantes dès que la présente délibération sera exécutoire.
ARTICLE 3 : DIT que les crédits relatifs à ces dépenses sont inscrits au budget 2025 aux chapitre et article correspondants.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 20 mars 2025
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne