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Compte-Rendu - 2020 07 CM 15 09 2020 CR signe
Déliberation - Liste DES Deliberations 24 09 24
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Plédran.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 24 09 24)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Démocratie,
Plédran, le 25 septembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations :
Domaine Rapport N° Objet Votes
ENFANCE
JEUNESSE
2024 – 07 – ENF 1 Programme Erasmus Plus – Ecole élémentaire Letonturier Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
ENFANCE
JEUNESSE
2024 – 07 – ENF 2
Convention d'objectifs et de financement
dite "pilotage du projet de territoire - chargé
de coopération Convention Territoriale
Globale" 2024-2028
Vote à l’unanimité des membres
présents et représentés
ENFANCE
JEUNESSE
2024 – 07 – ENF 3
Convention de répartition des charges de
fonctionnement du Centre médico scolaire
de l’Agglomération Briochine
Vote à l’unanimité des membres
présents et représentés
FINANCES 2024 – 07 – FIN 1 Subvention exceptionnelle à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers du Perray Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
RESS.
HUMAINES
2024 – 07 – RH 1 Modification du tableau des emplois Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
RESS.
HUMAINES
2024 – 07 – RH 2 Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas au personnel Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
RESS.
HUMAINES
2024 – 07 – RH 3 Mise à disposition de personnel dans le cadre de la maison France Services Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
TRAVAUX 2024 – 07 – TRAV 1 Rénovation de l’éclairage public Rue du 19 mars Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
TRAVAUX 2024 – 07 – TRAV 2 Rénovation de l’éclairage public Rue Joseph Hervé Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
TRAVAUX 2024 – 07 – TRAV 3 Rénovation de l’éclairage public Rue du Val Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
FONCIER 2024 – 07 – FONC 1 Aliénation du chemin rural au lieu-dit « le Validais » Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
FONCIER 2024 – 07 – FONC 2
Acquisition de biens vacants et sans maitre :
incorporation dans le domaine privé de la
commune
Vote à l’unanimité des membres
présents et représentés
URBANISME 2024 – 07 – URBA 1
Installation classée pour la protection de
l’environnement (ICPE) – société Paillardon
TP SAS
Vote à l’unanimité des membres
présents et représentés
URBANISME 2024 – 07 – URBA 2 Lotissement le Clos Georget - lot n° 11 – V.E.F.A. de 10 logements locatifs sociaux Vote à l’unanimité des membres présents et représentés
Le Maire
Stéphane BRIEND