Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 01082024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20112025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 28022024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 12062025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 26092024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 27032025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 04042024 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 06042023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20062024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 01122022
Déliberation - Liste DES Deliberations 28072022
Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Camburat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 28072022)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
CAMBURAT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2022
1. Choix du transporteur scolaire pour la rentrée 2022 Adopté à l’unanimité
2. Suppression du poste 25 heures école Adopté à l’unanimité
3. Création d’un poste 20 heures école Adopté à l’unanimité
4. Vote du tarif de la cantine pour la rentrée 2022 Adopté à l’unanimité
5. Attribution d’une subvention aux Coopératives
Scolaires Adopté à l’unanimité
6. Passage anticipé à la M57 Adopté à l’unanimité
7. Adhésion service Conseil énergie partagé Adopté à l’unanimité
Dès son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal, le procès-verbal sera disponible sur l’application PanneauPocket et sur le site Internet www.camburat.fr
Un compte-rendu sera disponible sur les panneaux d’affichage.