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unknown - Communauté de communes - Pays de Nérondes - CC 03 04 2025 Liste presents et liste deliberations
Document publié le Jeudi 3 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Nérondes - CC 03 04 2025 Liste presents et liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie,
s-
Communauté
de
Communes
Pays
de
Nérondes
Séance
du
03
Avril
2025
Membres
présents
Fonction
Commune
ALLIBERT
Béatrice
Déléguée
titulaire
Flavigny
Présente
ALLIER
Christian
Délégué
titulaire
Nérondes
Présent
BARILLET-LYON
Katia
Déléguée
titulaire
Nérondes
Excusée
-
Pouvoir
à
Roland
GILBERT
BENOIT
Delphine
Déléguée
titulaire
Blet
Présente
BIGNOLAIS
Paulette
Déléguée
titulaire
Ourouër-les-Bourdelins
|
Présente
De
GOURCUFF
Arnaud
Délégué
titulaire
Tendron
Présent
DESMARE
Christian
1er
vice-président
Nérondes
Présent
DUCHALAIS
Julien
Délégué
titulaire
Bengy-sur-Craon
Excusé
-
Pouvoir
à
Denis
DURAND
DURAND
Denis
Délégué
titulaire
Bengy-sur-Craon
Présent
FERNANDES
Violette
eee
|
Mornay-Berry
Présente
FERRAND
Thierry
Délégué
titulaire
Nérondes
Présent
GILBERT
Roland
Délégué
titulaire
Nérondes
Présent
HANKIN
Philip
Délégué
titulaire
Ourouër-les-Bourdelins
|
Présent
KOOS
Christine
Déléguée
titulaire
Nérondes
Présente
LAIGNEL
Noël
Délégué
titulaire
Croisy
Présent
LEGROS
Ghislaine
Déléguée
titulaire
Bengy-sur-Craon
Présente
PERAS
Sébastien
Délégué
titulaire
Ourouër-les-Bourdelins
|
Présent
PORIKIAN
Thierry
Président
Charly
Présent
PROUST
Sandrine
Déléguée
titulaire
Blet
Excusée
- Pouvoir
à
Delphine
BENOIT
RAQUIN Edith
nier te
Cornusse
Présente
SALAT
Françoise
Déléguée
titulaire
Nérondes
Présente
SAUVETTE
Lucien
Délégué
titulaire
Ignol
Présent
SOUCHET
David
Délégué
titulaire
Chassy
Présent
République
Française
-
Département
Cher
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Nérondes
-
27
route
de
St
Amand
-
18350
NERONDES Ss-
Communauté
de
Communes
Pays
de
Nérondes
Séance
du
03
Avril
2025
Liste
récapitulative
des
délibérations
N°Ordre
N°Délibération
(oO) Te
(RER
TT ETAT]e
Décision
de
modification
de
l'accueil
périscolaire
des
mercredis
1
DCC_25_026
Vote
à
la majorité
Décision
de
modification
de
l'accueil
périscolaire
des
mercredis
-
Dénonciation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
agent
entre
la
2
DCC_25_027
|
commune
d'Ourouër-les-Bourdelins
et
la Communauté
de
Communes Vote
à
la majorité
Décision
de
modification
de
l'accueil
périscolaire
des
mercredis
-
3
DCC_25_028
Dénonciation
de
la
convention
de
refacturation
de
la
restauration
Vote
à
la majorité
Décision
de
modification
de
l'accueil
périscolaire
des
mercredis
-
Dénonciation
de
la
convention
de
refacturation
de
la
restauration
avec
4
DCC_25_029
|
l'EHPAD
LA
ROCHERIE
Vote
à
la majorité
Fixation
du
produit
2025
de
la
taxe
GEMAPI
5
DCC_25_030
Vote
à l'unanimité
Fixation
du
taux
2025
de
fongibilité
des
crédits
budgétaires
6
DCC_25_031
Vote
à
l'unanimité
Vote
des
taux
2025
de
fiscalité
directe
locale
7
DCC_25_032
Vote
à
la majorité
Vote
du
budget
primitif
2025
du
budget
principal
9
DCC-_25_033
Vote
à
la majorité
Vote
du
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
SPANC
10
DCC_25_034
Vote
à l'unanimité
PLVA
-
Pacte
Territorial
France
Rénov'
11
DCC_25_035
Vote
à
la majorité
Révision
des
attributions
de
compensations
aux
communes
12
DCC_25_036
Vote
à
la majorité
République
Française
-
Département
Cher
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Nérondes
- 27
route
de
St
Amand
-
18350
NERONDES 13
DCC_25_037
Convention
CDG
18/CCPN
pour
la réalisation
du
Document
Unique
d'Evaluation
des
Risques
Professionnels
(DUERP)
Vote
à
l'unanimité
Le
Président,
Thierry
PORIKIAN
République
Française
- Département
Cher
A
Nérondes,
le
07/04/2025
Le
Secrétaire
de
séance,
Christian
DESMARE
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Nérondes
- 27
route
de
St
Amand
-
18350
NERONDES