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unknown - Communauté de communes - Pays de Nérondes - PV CC
unknown - Communauté de communes - Pays de Nérondes - PV CC
unknown - Communauté de communes - Pays de Nérondes - CC 11 12 2025 Liste presents et liste deliberations
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Nérondes - CC 11 12 2025 Liste presents et liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
SK
Communauté
de
Communes
Pays
de
Nérondes
Séance
du
11
décembre
2025
Membres
présents
TUE
[A0 Ta e4
(0 1e)
Commune
ALLIBERT
Béatrice
Déléguée
titulaire
Flavigny
Présente
ALLIER
Christian
Délégué
titulaire
Nérondes
Présent
BARILLET-LYON
Katia
Déléguée
titulaire
Nérondes
Excusée
-
Pouvoir
à Thierry
FERRAND
BENOIT
Delphine
Déléguée
titulaire
Blet
Présente
BIGNOLAIS
Paulette
Déléguée
titulaire
Ourouër-les-Bourdelins
|
Présente
De
GOURCUFF
Arnaud
Délégué
titulaire
Tendron
Présent
DESMARE
Christian
1er
vice-président
Nérondes
Présent
DUCHALAIS
Julien
Délégué
titulaire
Bengy-sur-Craon
Excusé
-
Pouvoir
à
Denis
DURAND
DURAND
Denis
Délégué
titulaire
Bengy-sur-Craon
Présent
FERNANDES
Violette
EEE
Mornay-Berry
Excusée
- Pouvoir
à
Béatrice
ALLIBERT
FERRAND
Thierry
Délégué
titulaire
Nérondes
Présent
GILBERT
Roland
Délégué
titulaire
Nérondes
Présent
HANKIN
Philip
Délégué
titulaire
Ourouër-les-Bourdelins
|
Excusé
-
Pouvoir
à Sébastien
PERAS
KOOS
Christine
Déléguée
titulaire
Nérondes
Présente
LAIGNEL
Noël
Délégué
titulaire
Croisy
Excusé
-
Pouvoir
à
Lucien
SAUVETTE
LEGROS
Ghislaine
Déléguée
titulaire
Bengy-sur-Craon
Présente
PERAS
Sébastien
Délégué
titulaire
Ourouër-les-Bourdelins
|
Présent
PORIKIAN
Thierry
Président
Charly
Présent
PROUST
Sandrine
Déléguée
titulaire
Blet
Présente
RAQUIN
Edith
Pénerte |
Cornusse
Présente
SALAT
Françoise
Déléguée
titulaire
Nérondes
Présente
SAUVETTE
Lucien
Délégué
titulaire
Ignol
Présent
SOUCHET
David
Délégué
titulaire
Chassy
Excusé
- Pouvoir
à Thierry
PORIKIAN
République
Française
-
Département
Cher
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Nérondes
- 27
route
de
St
Amand
-
18350
NERONDES +
Communauté
de
Communes
Pays
de
Nérondes
Séance
du
11
décembre
2025
Liste
récapitulative
des
délibérations
N°
Ordre
N°
Délibération
Objet
de
la
délibération
Autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d'investissement
i
DCC_25_077
avant
le vote
du
budget
2026
Vote
à l'unanimité
Décision
modificative
n°05/2025
pour
déconstruction
de
l'ancien
gymnase
5
DCC_25_078
de
Nérondes
suivi
d'un
aménagement
urbain
Vote
à
la majorité
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
relatif
à la déconstruction
de
3
DCC_25_079
l'ancien
gymnase
de
Nérondes
suivi
d'un
aménagement
urbain Vote
à l'unanimité
Réalisation
d'un
prêt
relais
dans
Le cadre
du
financement
de
l'opération
de
déconstruction
de
l'ancien
gymnase
de
Nérondes
suivi
d'un
aménagement
4
DCC_25_080
urbain
Vote
à
la majorité
Admission
en
non-valeur
de
créances
éteintes
5
DCC_25_081
Vote
à l'unanimité
SPANC
-
Décision
modificative
n"01/2025
pour
provisions
budgétaires
6
DCC_25_082
Vote
à l'unanimité
SPANC
- Admission
en
non-valeur
de
créances
éteintes
7
DCC_25_083
Vote
à l'unanimité
Convention
de
partenariat
entre
Le syndicat
«
Pays
Loire
Val
d'Aubois
» et
8
DCC_25_084
l'association
«
Solen
Angels
»
Vote
à
l'unanimité
Rapport
annuel
du
SMIRTOM
du
St Amandois
- Année
2024
9
DCC_25_085
Vote
à
l'unanimité
JEUNESSE
-
Fixation
des
taux
d'encadrement
lors
des
accueils
de
loisirs
10
DCC_25.086
| 2026
Vote
à
l'unanimité
RPE
-
Projet
de
fonctionnement
2025/2029
11
DCC_25_087
Vote
à
l'unanimité
République
Française
-
Département
Cher
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Nérondes
-
27
route
de
St
Amand
-
18350
NERONDES RPE
- Organisation
de la
journée
de
la parentalité
«
Festifamille
»
- Édition
12
DCC_25 088 | 2026
Vote
a l'unanimité
CULTURE
- Subvention
2026
pour
Le soutien
aux
manifestations
artistiques
13
DCC_25_089
et
culturelles
d'intérêt
communautaire
Vote
à l'unanimité
CULTURE
- Tarifs
saison
culturelle
2026
14
DCC_25-090
Vote
à l'unanimité
Mise
à jour
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions
et de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP),
indemnités
de
15
DCC_25_091
fonctions,
de
sujétions
et d'expertise
(IFSE)
et complément
indemnitaire
annuel
(CIA)
Vote
à l'unanimité
Date
de
convocation
: 05/12/2025
Date
d'affichage
: 05/12/2025
Date
de
transmission
au
contrôle
de
légalité
: 16/12/2025
Date
de
publication
sur
le site
internet
: 16/12/2025
Le
Président,
Thierry
PORIKIAN
A
Nérondes,
le
16/12/2025
Le
Secrétaire
de
séance,
Christian
DÉSMARE
République
Française
-
Département
Cher
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Nérondes
- 27
route
de
St
Amand
-
18350
NERONDES