Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 02042024
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 04042023
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 16 décembr
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 3 mars 202
Procès Verbal - Liste des délibérations de la séance du 28 avril 2
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 11062024
Déliberation - Liste des délibérations du CM du 09062023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11
Déliberation - Liste des délibérations du CM du 13062023
Déliberation - délibérations du conseil du 11042023
Déliberation - Liste des délibérations du CM du 11042023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Uza.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du CM du 11042023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Mairie d’Uza – 101 rue de Lévignacq 40170 UZA
Tél : 05 58 42 82 88 – Mail : mairie@uza40.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 2023009 - Désignation secrétaire de séance – APPROUVÉE
Délibération n° 2023010 : annule et remplace délibération n° 2023005 du CM du
04/04/2023– Affectation des résultats 2022 – APPROUVÉE
Délibération n° 2023011 : annule et remplace la délibération n° 2023008 du CM du
04/04/2023 – Vote du budget primitif 2023 – APPROUVÉE
Liste publiée sur le site internet de la commune le 11 avril 2023.