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Conseil Municipal - tableau des dlibrations du 151222
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Manneville-sur-Risle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau des dlibrations du 151222)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fiscalité,
DEPARTEMENT DE L'EURE
MANNEVILLE s/ RISLE Conseil Municipal de Manneville-sur-Risle
à IUT La” | Liste des délibérations
M.
| de la séance du jeudi 15 décembre 2022 L'an deux mil vingt-deux, le jeudi quinze décembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Manneville-sur-Risle, légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de
Madame Isabelle DUONG, Maire.
Séance : 15/12/2022 Isabelle DUONG Maire, Denis LAMY, Florence
; ROUXEL, Nadine PICHON, Adjoints, Patrick NUTTENS ion : 12/2022 ’ ’ ! ?
Convocation : 08/12/20 Aurélie DEMARCY, Jean DUREL, Christiane RIOU,
Nombre de conseillers : 18 Présent.e.s Bertrand MAROUSEZ, Yannick TANGUY, Sandrine Nombre de présents : 12 AUDET, Séverine CAMUS (à partir de la délibération n°
puis 13 à partir de la ES Christophe MARTIN, Conseillers
delheratienp DEMI Ptillene BERG à Florence ROUXEL
AZI Pouvoirs Carole ROGERS à Isabelle DUONG
Nombre de votants : 15 Karim BENBACHIR à Nadine PICHON
puis 16 à partir de la Absente excusée | Nathalie NOËL et Kenny ROJAS
délibération n° DCM- Secrétaire de séance : Florence ROUXEL
20221215-02 Approbation du compte-rendu de la séance précédente DCM-20221215-01 | Vote du quart des dépenses d'investissement avant le vote du | Unanimité budget primitif de 2023
DCM-20221215-02 | Tableau des effectifs au 1° janvier 2023 Unanimité
DCM-20221215-03 | Abrogation de la délibération instaurant le partage de la taxe | Unanimité
d'aménagement (anciennement taxe locale d'équipement)
DCM-20221215-04 | Remboursement des frais de déplacement des élus dans le cadre | Unanimité
de l'exercice de leurs fonctions
19h45-20h40 : Intervention et échanges avec le Lieutenant Gaétan MENOU
Commandant de Communauté de Brigades de Pont-Audemer
DCM-20221215-05 | Fixation de la gestion et de la durée d’amortissements (annule et | Unanimité
remplace la délibération du 10/11/2022)
DCM-20221215-06 | Subvention à l’école de musique Val de Risle pour le Festi’Val de | Unanimité Risle Informations diverses. Questions diverses. Fin de séance : 20h58. Prochaine séance : Jeudi 19 janvier 2023 à 18h30 avec l'élection du Conseil Municipal des Enfants. Manneville-sur-Risle, Le 19 décembre 2022 Le Maire, Isabelle DUONG Le secrétaire de séance