Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Cm du 29 04 25 Liste des deliberations
Ordre du Jour - ODJ Cm 25 11 25
Ordre du Jour - ODJ Cm 25 11 25
Ordre du Jour - ODJ Cm 07 04 26
Ordre du Jour - ODJ Cm 18 03 25
Déliberation - Deliberations Cm 29 04 25
Ordre du Jour - ODJ Cm 20 02 25
Ordre du Jour - ODJ Cm 10 06 25
Ordre du Jour - ODJ Cm 22 07 25
Ordre du Jour - ODJ Cm 01 07 25
Ordre du Jour - ODJ Cm 29 04 25
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Cm 29 04 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Eau et assainissement,
Cm du 29/04/2025 - Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mars 2025,
Finances et Administration générale
1 Désignation d'ün représentant au Conseil de surveillance des Hôpitaux du Pays
du Mont-Blanc
Aménagement, urbanisme, travaux, environnement et mobilité
tn
Signature de l'avenant n°3-DSP eau potable au contrat de concession pour la
distribution d'eau potable avec VECLIA
Dénomination du parc de stationnement « parking des Halles »
Abrogation de là délibération sur l'acquisition du tènement immobilier - 30, rue
du Docteur Gallet
Signature d'une convention de portage avec l'Etsblissement Public Foncier de la
Haute-Savoie pour un bien situé 22 avenue de là Libération
Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier de la
Haute-Savoie pour un bien situé 30 rue du Docteur Gallet
Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public Foncier de la
Haute-Savoie pour un bien situé 364 rue de Iles
Signature d’une convention d'occupation du domaine public pour une
Infrastructure de recharge pour véhicules éléctriques et hybrides rechargesbles
Vies culturelle et sportive
9. Octroi d'une subvention exceptionnelle au CSEC. (Cluses Scionzièr Football Club)
Information / Décisions
1