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Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 29 04 25 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du 29 avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
25-49 Désignation d'un représentant au Conseil de surveillance des Hôpitaux du | Approuvée
Pays du Mont-Blanc
25-50 Signature de l'avenant n°3-DSP eau potable au contrat de concession pour | Approuvée
la distribution d'eau potable avec VEOLIA
25-51 Dénomination du parc de stationnement « parking des Halles » Approuvée
25-52 Abrogation de la délibération sur l'acquisition du tènement immobilier - | Approuvée
30, rue du Docteur Gallet
25-53 Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public | Approuvée
Foncier de la Haute-Savoie pour un bien situé 22 avenue de là Libération
25-54 Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public | Approuvée
Foncier de la Haute-Savoie pour un bien situé 30 rue du Docteur Gallet
25-55 Signature d'une convention de portage avec l'Etablissement Public | Approuvée
Foncier de la Haute-Savoie pour un bien situé 364 rue de Iles
25-56 Signature d'Une convention d'occupation du domaine public pour une | Approuvée
infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides
rechargeables
25-57 Octroi d'une subvention exceptionnelle au CSEC. (Cluses Scionzier Football | Approuvée
Club)
Liste publiée sur le site internet de la commune le 03/05/2025.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle - BP 99 - F-74302 Cluses - CEDEX
Tél. +33(0)4 50 96 69 00 - Fax +33(0}4 50 96 69 O1 cluses.fr