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Arrêté - arrete 2025 431 emmenagement 20 rue bourdet allee des pepinieres
Document publié le Mercredi 8 janvier 2025 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2025 431 emmenagement 20 rue bourdet allee des pepinieres)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
HONFLEUR ARRETE N° 2025 - 431 SUR LA CIRCULATION & LE STATIONNEMENT
Emménagement
Rue BOURDET n° 20
Allée des Pépinières
Les 6 et 7 Septembre 2025
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, et
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules-en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU l'arrêté municipal en date du 29/05/2020 portant délégation de fonctions et de signatures attribué à Monsieur Jérôme HAMEL,
VU la demande de Madame FINELLE Audrey — 20, rue Bourdet — Allée des Pépinières — 14600 Honfleur, afin d’effectuer un emménagement, Rue Bourdet au n° 20 — Allée des Pépinières, à partir du Samedi 6 Septembre 2025, 9h00, jusqu'au Dimanche 7 Septembre 2025, 18h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Demandeuse est autorisée à effectuer un emménagement, Rue BOURDET au n° 20 — Allée des Pépinières à partir du SAMEDI 6 SEPTEMBRE 2025, 9H00, jusqu'au DIMANCHE 7 SEPTEMBRE 2025, 18H00.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit, Rue Bourdet devant le n° 13, sur 2 places de
stationnement, aux dates et horaires cités dans l’Article 1, afin que la Demandeuse effectue
l'emménagement.
ARTICLE 3 : Des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté seront posés par la Demandeuse.
Si besoin de prêt de panneaux, prendre contact avec le Centre Technique Municipal au 02.31.89.17.63 et à récupérer 9 route Emile Renouf à Honfleur. Les panneaux prétés seront à rapporter aux horaires d'ouverture du site.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux, du Centre de Secours et de la Police Municipale et à la Société intervenante chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 29 Juillet 2025
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation
Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HON
& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr