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Conseil Municipal - cms du Conseil Municipal 14 06 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms du Conseil Municipal 14 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Cybersécurité,
DÉPARTEMENT
AUDE
ARRONDISSEMENT
NARBONNE
Effectif légal du conseil municipal
COMMUNE :
Communes de 1 000 habitants
et plus
de LÉZIGNAN-CORBIÈRES.
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les
conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2122-10, par l'ordre de nomination et, entre
adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, même quand il y a des sections électorales 1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de
| suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT).
° Qualité £ Date de Date de la plus récente es
Fonction Mmes NOM ET PRENOM naissance élection à la fonction par la liste
(en chiffres)
Maire M. FORCADA Gérard 07/11/1953 05/07/2020 1772
Première adjointe Mme BÉNET Christine 09/11/1969 30/07/2020 1772
Deuxième Adjoint M. COMBES William 19/02/1959 30/07/2020 1772
Troisième Adjointe Mme PAILHIEZ Dominique 23/02/1952 30/07/2020 1772
Quatrième Adjoint M. VIVÉS Guy 26/05/1952 30/07/2020 1772
Cinquième Adjointe Mme LÉCÉA Bérengère 14/08/1986 30/07/2020 1772
Sixième Adjoint M. MASUYER Michel 30/09/1944 28/06/2022 1772
Septième Adjointe Mme DANRÉ Sylvie 05/12/1952 28/06/2022 1772
Huitième Adjoint M. GARCIA Alain-Marc 15/114955 28/06/2021 1772
Neuvième Adjointe Mme FITO Sabrina 01/11/1983 28/06/2020 1772
Conseiller M. JOLIS Dominique 09/01/1949 28/06/2020 1772
Conseiller M. FUMET Bernard 22/06/1953 28/06/2020 1772
Conseiller M. LARRIGOLE Daniel 23/12/1953 28/06/2020 1772
Conseiller M. PUJOL Jean-Paul 27/07/1955 30/07/2020 1772
Conseiller M. LAVAUD Jean-Claude 10/08/1955 28/06/2020 1772
Conseillère Mme FUMET Syivie 11/10/1956 28/06/2020 1772
Conseillère Mme JAFFUS Martine 11/11/1959 28/06/2020 1772
Conseiller M. CAUMEIL Thierry 26/12/1966 28/06/2020 1772
Conseillère Mme BIRKENER Sophie 30/10/1975 28/06/2020 1772
| Conseiller M. ROUGÉ Laurent 10/05/1981 28/06/2020 1772
Conseiller M. JULIAN Didier 14/12/1982 28/06/2020 1772
Conseillère Mme JULIAN Virginie 30/03/1985 28/06/2020 1772
Qualité Suffrages
Fonction (M. ou NOM ET PRÉNOM Date de naissance | Pate de la plus récente obtenus élection à la fonction par la liste Mme) . (en chiffres)
Conseiller M. NOLOT Freddy 28/03/1952 28/06/2020 1763
Conseiller M. PENAVAIRE Rémi 23/07/1953 28/06/2020 1763
Conseiller M. DENARD Thierry 23/11/1957 28/06/2020 1763
Conseillère Mme BAROUSSE Françoise 08/09/1960 28/06/2020 1763
Conseillère Mme | COURRIÈRE CALMON 24/02/1965 28/06/2020 1763 Sophie
Conseillère Mme FERRET Valérie 11/03/1973 06/11/2020 1772
Conseillère Mme SANTINI Mireille 24/12/1954 30/06/2021 1772
Conseiller M. CASTELEYN Fabrice 06/03/1968 13/09/2021 1763
Conseillère Mme FERRET — BARRAU 12/07/1948 19/11/2021 1772 Ginette
Conseillère Mme ARNAUD Béatrice 16/10/1963 24/08/2022 1763
Conseillère Mme MARTINEZ Marie-Claude 15/01/1958 20/10/2022 1763
Cachet de la mairie :
Certifié par le Maire,
Gérard FORCADA
an-Corbières, le 14 juin 2023