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Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 09 14 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil Municipal du mercredi 14 septembre 2022
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2022
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
COMMANDE PUBLIQUE
1. Contrat d’exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de VMC – Attribution du marché
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2. Démission de Monsieur Jean Jacques MOUROT, 7ème adjoint : Détermination du nombre d’adjoints
3. Démission de Monsieur Jean Jacques MOUROT, 7ème adjoint : détermination du rang du nouvel adjoint
4. Démission de Monsieur Jean Jacques MOUROT, 7ème adjoint : Election d’un nouvel adjoint 5. Désignation des représentants au sein des commissions communales en remplacement de Monsieur Jean Jacques Mourot
6. Election d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire en remplacement de Monsieur Jean Jacques Mourot
7. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert de la compétence « enfance, jeunesse » des communes de la Chapelle aux Naux et de Lignières de Touraine.
FINANCES LOCALES
8. Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
DOMAINE ET PATRIMOINE
9. Approbation de la convention relative à la délégation de la maîtrise d’ouvrage, à la réalisation, au financement et à l’entretien ultérieur du giratoire, situé sur la Route Départementale 943, hors agglomération de la commune d’Esvres sur Indre.
QUESTIONS DIVERSES