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Document publié le Jeudi 19 novembre 2015 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2015.10.19 ODJ site)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal du jeudi 19 novembre 2015
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2015
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 01 octobre au 03 novembre 2015
Démission de Madame Myriam CHALI, conseillère municipale - Installation de Madame Virginie GATIEN
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Désignation des représentants au sein des commissions communales en remplacement de Madame Myriam CHALI
2. Election d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) en remplacement de Madame Myriam CHALI
3. Election d’un délégué à l’école Sainte-Thérèse en remplacement de Madame Myriam CHALI 4. Avis sur les modifications statutaires du Syndicat d’Assistance Technique pour l’Epuration et le Suivi des Eaux d’Indre-et-Loire (SATESE 37)
5. Avis sur les modifications statutaires du Syndicat Intercommunal d’Electricité d’Indre-et- Loire (SIEIL)
6. Avis sur les modifications statutaires du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA)
7. Avis sur le Schéma départemental de coopération intercommunale
DOMAINE ET PATRIMOINE
8. Acquisition amiable de la parcelle de terrain ZN n°249– [Consorts ROUER]
QUESTIONS DIVERSES