Compte-Rendu - Compte rendu CM du 06.12.2023 VF

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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 06.12.2023 VF Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Aurice. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 06.12.2023 VF)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques, Page 1 sur 7

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 06 DECEMBRE 2023 A 20 HEURES

Président de la séance : M. Frédéric LAFITTE, Maire en exercice.

Présents : LAFITTE Frédéric, GARDESSE Corinne, SOURROUILLE Christophe, LABIDALLE Martine, DUVIGNAU Thierry, DAGUERRE Chantal, DUVIGNAU Carole, CUZACQ Karine, BUSTON Serge, BUICHE Stéphane, BACHE Magali et JUZAN Marc.

Procuration : CASTAGNET Céline a donné procuration à Frédéric LAFITTE

Excusés : LACOUTURE Jean-Luc, et DAVERAT Xavier.

Absent : néant

Secrétaire de séance : LABIDALLE Martine

Monsieur le Maire soumet le compte rendu du Conseil Municipal à l’approbation du Conseil Municipal Madame Cuzacq relève plusieurs coquilles qui seront corrigées sur le document original.

1. Régularisation des amortissements des travaux de la station d’épuration

Monsieur le Maire annonce que ce point comprendra deux délibérations. Une première délibération relative à la modification du tableau d’amortissements des travaux de la station d’épuration et une seconde délibération sous forme de décision modificative afin de régulariser les opérations d’amortissements de l’année 2023.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à une erreur matérielle, il convient de régulariser le tableau des amortissements de la station d’épuration construite sur les exercices 2013 et 2014. La valeur brute totale de la station d’épuration est de 676 074,89 € soit une dépense d’un montant de 489 215,45 € sur 2013 et une dépense d’un montant de 186 859,44 € sur 2014.

Monsieur le Maire précise que les stations d’épuration s’amortissent en général sur 30 ans.

Des amortissements ayant déjà été constatés pour une valeur nette au 31/12/2022 de 89 418,24 €, la valeur vénale comptable affichée au 31/12/2022 est la suivante : 586 656,65 € (676 074,89-89 418,24). L’amortissement de la station ayant démarré en 2016, il reste donc 24 ans à amortir. Le Service de Gestion Comptable de Saint-Sever suggère la répartition suivante :

 23 annuités de 24 444,00 € soit 562 212,00 €

 1 annuité de 24 444,65 € soit 24 44,65 €

soit un total de 586 656,65 € qui s’ajoutent au 89 418,24 € déjà constatés pour un total de : 676 074,89 €.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver le tableau d’amortissement suivant :Page 2 sur 7

ANNUITES D'AMORTISSEMENT STATION EPURATION - durée 30 ans

Valeur vénale comptable du bien : 676 074,89 €

Amortissements constatés 2016-2022 89 418,24 Année 2023 24 444,00 Année 2024 24 444,00 Année 2025 24 444,00 Année 2026 24 444,00 Année 2027 24 444,00 Année 2028 24 444,00 Année 2029 24 444,00 Année 2030 24 444,00 Année 2031 24 444,00 Année 2032 24 444,00 Année 2033 24 444,00 Année 2034 24 444,00 Année 2035 24 444,00 Année 2036 24 444,00 Année 2037 24 444,00 Année 2038 24 444,00 Année 2039 24 444,00 Année 2040 24 444,00 Année 2041 24 444,00 Année 2042 24 444,00 Année 2043 24 444,00 Année 2044 24 444,00 Année 2045 24 444,00 Année 2046 24 444,65

TOTAL 676 074,89

Pour l’année 2023, une décision modificative devra être prise pour augmenter la dotation prévue au BP 2023.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal

- approuve le tableau d’amortissement des travaux de la station d’épuration présenté ci-dessus. - autorise Monsieur le Maire à procéder aux régularisations budgétaires nécessaires.

Monsieur le Maire soumet ensuite la décision modificative suivante au Conseil Municipal :

Investissement :

Fonctionnement :

Dépenses Recettes

Article (chap.) Opérations Montant Article (chap.) Opérations 2151 (21) : réseaux de voirie 2 524,00 2158 (041) : autres install. matériel et out 489 215,45 21532 (041) réseaux d’assainissement 489 215,45 281532 (040) : réseaux d’assainissement 2 524,00 491 739,45 491 739,45Page 3 sur 7

Total dépenses 491 739,45 Total recettes 491 739,45

La décision modificative ci-dessus est approuvée à l’unanimité.

2. Renouvellement de la convention défibrillateur avec le CDG 40

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la convention signée avec le Centre de Gestion des Landes relative à l’entretien du défibrillateur externe situé à l’entrée nord de la salle des fêtes est arrivée à son terme. Il convient donc de la renouveler en 2023.

La convention a pour objet de définir les conditions administratives, techniques et financières de l’intervention du service PCS du CDG40 dans le cadre du schéma départemental défibrillateur. Le CDG40 mettra à disposition des communes qui le souhaiteront des défibrillateurs et équipements associés et en assurera l’entretien durant la durée de la convention soit 5 ans.

Monsieur le Maire précise que le coût du pack extérieur a été fixé à 450 € par an

Il demande à l’assemblée si elle l’autorise à signer la convention proposée.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal

- autorise Monsieur le Maire à signer la convention défibrillateur automatique externe 2023 avec le Centre de Gestion des Landes.

- dit que les crédits nécessaires seront prévus aux budgets pour toute la durée de la convention.

3. Personnel communal : validation recrutement agent technique et départ à la retraite agent périscolaire

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de valider le recrutement d’un adjoint technique en remplacement de Yves Cazaubon qui fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er avril 2024.

Une vacance d’emploi a été publiée sur le site emploi territorial sur la base d’une fiche de poste validée par les services et par le bureau municipal.

Monsieur le Maire explique que 15 candidatures ont été reçues dont 1 extérieure au département, 14 du département des Landes dont 5 de la Commune.

Le bureau a considéré en collaboration avec les services qu’il pouvait y avoir des candidatures intéressantes au sein des candidatures Auriçoises et qu’il n’était peut-être pas nécessaire d’élargir la procédure de recrutement à des personnes extérieures.

Une confirmation a été donnée indiquant que l’une des candidatures correspondait à une demande de stage.

Les candidats Auriçois sont : Monsieur Frédéric Despouys, Monsieur Anthony Diaz, Monsieur Sylvain Favaud et Monsieur Damien Sabathé.

Dépenses Recettes

Article (chap.) Opérations Article (chap.) Opérations 611 (011) : contrat de prestations de serv. -2 524,00

681 (042) dotations aux amortissements 2 524,00

0,00Page 4 sur 7

Les entretiens de recrutement ont été menés le 23 novembre en présence de Monsieur le Maire, Corinne Gardesse 1ère adjointe, Martine Labidalle, 3ème adjointe, Mathieu Baché, responsable des services techniques et Stéphanie Fréchet, responsable administrative. Ils ont duré entre 30 et 45 mn favorisant ainsi un temps d’échange avec chacun.

Le jury a été unanime dans son classement, la proposition qui est faite au Conseil Municipal est de retenir la candidature de Monsieur Anthony Diaz.

Monsieur Serge Buston demande si tous les autres candidats travaillent. Monsieur le Maire répond que Monsieur Favaud ne travaille pas actuellement. Il habite au quartier Lagastet.

Monsieur Thierry Duvignau demande ou travaille Anthony Diaz. Monsieur le Maire répond qu’il est chargé d’affaires chez Sertelec.

Monsieur Stéphane Buiche indique que pour sa part, il fait confiance au jury de recrutement. Monsieur Marc Juzan demande quand le candidat retenu sera avisé. Monsieur le Maire ajoute que le candidat retenu sera avisé dès le lendemain. Il semblait primordial de recueillir en premier lieu l’avis du Conseil Municipal avant d’informer les candidats retenus ou non.

Madame Carole Duvignau demande à quel moment il pourrait arriver. Monsieur le Maire répond qu’Anthony Diaz a deux mois de préavis, il pourrait donc approximativement prendre son poste au début du mois de février 2024. Un tuilage ne paraît pas nécessaire, il s’agit essentiellement d’éviter une période en sous-effectif sachant qu’Yves Cazaubon a des droits à congés dont un compte épargne temps. Aucune opposition n’étant formulée, Monsieur le Maire remercie le Conseil Municipal pour la validation du recrutement de Monsieur Anthony Diaz.

Josiane Dartenuc a fait part de ses possibilités de faire valoir ces droits à la retraite à compter du 1er avril 2024. Cette information est parvenue à la Mairie, il y a approximativement 3 semaines. Monsieur le Maire ajoute avoir reçu Josiane Dartenuc avec Stéphanie afin de clarifier la situation car le délai était d’environ 4 mois alors que généralement il est plutôt de 6 mois même si ce délai est donné seulement à titre indicatif.

Après un temps de réflexion, Josiane Dartenuc s’est finalement rendue compte que le délai pour préparer le dossier était un peu court et a préféré ne pas quitter son poste en cours d’année scolaire. Elle va confirmer sa demande pour le 1er juillet 2024.

Monsieur le Maire suggère de commencer à réfléchir à son remplacement.

Il précise qu’il s’agit d’un poste à temps non complet de 18,83 hebdomadaire annualisé. Son temps de travail est découpé en 3 parties sur une même journée (garderie du matin, repas et garderie du soir avec accompagnement dans le car).

Il semble difficile de faire autrement que de recruter une personne à temps de travail égal étant donné le nombre d’enfants à la garderie le matin (régulièrement 40 enfants, le temps de repas divisé en 2 services et le temps de l’accompagnement du car qui demande la présence d’une autre personne en garderie).

Monsieur le Maire craint qu’il soit difficile de recruter en raison du découpage du temps de travail sur la journée. Monsieur le Maire évoque l’hypothèse d’un recrutement en contrat à durée déterminée ce qui permettrait de la souplesse du côté employeur comme du côté employé.

Monsieur Sourrouille craint que cela génère des candidatures de jeunes animateurs en première expérience professionnelle qui ne restent pas en raison du faible nombre d’heures.

4. Protection sociale complémentaire : prévoyance

Monsieur le Maire explique que la loi évolue en matière de protection sociale. Elle oblige les employeurs de la FTP à participer à financer une partie du risque prévoyance des agents à partir du 1er janvier 2025 et que à partir du 1er janvier 2026, une participation au risque santé sur les mutuelles est prévue.Page 5 sur 7

Monsieur Stéphane Buiche considère que, comme souvent, la fonction publique est en retard. Une discussion s’engage sur la différence de traitement entre salariés du privé et agents de la FPT en matière de droits durant les arrêts de maladie.

Monsieur le Maire explique que le CDG 40 propose aux collectivités d’intégrer un groupement afin d’éviter à chaque collectivité d’aller démarcher des assureurs.

Il ajoute que le montant minimal de participation à verser aux agents sera de 50% mais il n’est pas question durant cette séance de réfléchir à un montant.

Il demande s’il y a des oppositions à intégrer ce groupement le groupement de commandes proposé par le CDG 40.

En l’absence d’’opposition et d’abstention, la délibération proposée est adoptée à l’unanimité.

5. Désignation des délégués de la commission de contrôle des listes électorales

Monsieur le Maire rappelle qu’il y a trois ans, 6 délégués (3 titulaires et 3 suppléants) ont été élus ou désignés pour intégrer la commission de contrôle des listes électorales. Cette dernière comprend 2 membres de l’administration, 2 membres du tribunal judicaire et 2 membres du Conseil Municipal. Il explique que les membres de la commission ont essentiellement un rôle de vérification de la liste électorale avant chaque scrutin.

Pour le collège de l’administration, Monsieur le Maire précise qu’aucun conseiller municipal ne peut être membre s’il est maire, adjoint, conseiller délégué, ni même agent de la Commune.

Monsieur Marc Juzan est toujours candidat pour le Conseil Municipal. Monsieur le Maire demande à Madame Chantal Daguerre si elle veut également renouveler son mandat de suppléante, ce qu’elle accepte.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que deux personnes ont été approchés pour être représentants du tribunal judiciaire, il s’agit de Christian Lory et Fabien Buiche. Ils ont tous deux accepté cette proposition.

Monsieur le Maire indique qu’il manque deux représentants de l’administration. Il demande au Conseil Municipal de lui faire des propositions d’administrés qui pourraient remplir ces fonctions. En l’absence de proposition, il réfléchira lui-même afin de donner une réponse à la Préfecture.

6. Remplacement du véhicule

Monsieur le Maire rappelle au CM qu’il a été destinataires de la consultation qui a été menée pour remplacer le Renault Kangoo de la Commune. Tous les concessionnaires ont été vus afin d’évaluer toutes les solutions possibles.

Il ne semble pas intéressant d’acheter un véhicule d’occasion car ils sont souvent cher avec beaucoup de kilomètres.

Plusieurs véhicules ont été évalués même s’ils sont de taille différente. Ce nouveau véhicule devra être équipé de bandes réfléchissantes, d’un attache remorque

Un classement a été réalisé avec 2 critères de notation (70% pour le prix et 30% pour la valeur technique). Le Peugeot expert est classé 1er pour un prix de 29 856,51 € TTC sous réserve d’accepter la reprise du Kangoo d’une valeur de 2 200 €.

La proposition qui est faite au Conseil Municipal est de vendre le Kangoo au tarif de 3 000 €. Madame Carole Duvignau demande où il sera mis en vente. Monsieur le Maire répond qu’une annonce peut être mise sur le site de l’AML ou que le véhicule peut être vendu par « bouche à oreilles ». Il ajoute que le Renault Kangoo est de 2008, il a été acheté d’occasion par la Commune en 2010. Il a plus de 207 000 kms.

Monsieur le Maire ajoute que le nouveau véhicule est disponible quasi immédiatement.Page 6 sur 7

Enfin, Monsieur le Maire ajoute que les conditions de location ont été étudiées mais ne sont pas avantageuses.

7. Aménagement projet Ces

Monsieur le Maire présente le scénario d’aménagement de principe qui reprend les éléments souhaités (voie qui n’est pas une impasse, démolition du bâtiment existant, préservation de la partie nord est pour les espaces verts en raison de la pente, des petits terrains et un nombre de logements qui peut faire l’objet d’un aménagement plus important pour créer une maison de service et des T2 et des T3) tout en gardant l’esprit de l’airial.

Monsieur le Maire demande l’avis du Conseil Municipal sur des adaptations éventuelles à apporter. En l’absence de demande M. le Maire suggère de demander à l’architecte du CAUE d’avancer sur le chiffrage afin que la Commune puisse lancer prochainement une consultation.

Madame Carole demande à Monsieur le Maire si la démolition a été chiffrée. Monsieur le Maire répond que la demande n’a pas encore été faite mais que c’est la Commune qui a la main sur cette question.

8. Questions diverses

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal s’ils ont des questions diverses.

Monsieur Marc Juzan demande la parole. Il indique s’être retiré de la rédaction des échos car il est en désaccord avec le fait que le journal municipal paraisse seulement une fois par an car selon lui il y aurait largement matière à faire une deuxième édition à mi-année.

Madame Martine Labidalle considère qu’elle n’est pas la seule à penser qu’une parution annuelle suffit. Elle ajoute qu’il est souvent difficile de recueillir des articles.

Monsieur le Maire considère qu’il est difficile de faire vivre le journal municipal notamment en raison du peu de membres qui composent la commission et de l’énergie que demande le fait de relancer régulièrement les rédacteurs y compris au sein des associations.

Madame Carole Duvignau considère que l’application Panneau Pocket apporte un bon complément d’information à la population même si elle n’a pas vocation à remplacer les échos.

Monsieur Juzan informe l’assemblée qu’il a assisté à un comité territorial Adour du SAM (Syndicat Adour Midouze) le 14 novembre 2023.

Il a été question de la gestion de la végétation sur le bassin Adour.

Il ajoute que M. Dupuy attend du Maire d’Aurice une date afin de clore l’étude hydraulique sur le quartier de Lagastet.

Monsieur Marc Juzan note l’absence de panneau sens obligatoire sur la place Birade.

Monsieur Marc Juzan indique que le panneau d’affichage du tri à Lagastet est noyé dans la haie.

Monsieur Marc Juzan demande la date de l’arbre de Noël des agents. Il aura lieu le vendredi 22 décembre à 19h30. Il est demandé aux conseillers municipaux de s’inscrire.Page 7 sur 7

M. Serge Buston évoque les modifications prochaines d’accès à la déchetterie de Saint-Sever. M. le Maire explique que la déchetterie de Saint-Sever est rattachée au Sietom de Chalosse alors que la Commune est rattachée au Sictom du Marsan. Il confirme que prochainement les administrés des communes non adhérentes au Sietom ne pourront plus accéder à la déchetterie de Saint-Sever. Il ajoute que jusqu’à présent le Sictom du Marsan rémunère le Sietom de Chalosse afin que les habitants de son territoire puissent accéder à la déchetterie de Saint-Sever.

En outre le Sietom veut équiper les communes adhérentes de points de collecte avec badges. On peut craindre que les administrés qui n’auront plus accès à une déchetterie près de chez eux soient tentés de déposer leurs déchets sur le trajet domicile travail. Cette situation risque de générer davantage d’incivilités. Il en va de même pour les professionnels qui déposent parfois d’ores et déjà leurs déchets dans des lieux parfois inappropriés.

A Aurice, il y a un service de collecte des déchets verts avec un service de dépôt/retrait de remorque. La remorque est ensuite vidée à la déchetterie de Saint-Sever. Or, le Sictom du Marsan encourage les communes à acquérir des broyeurs et à gérer les déchets verts sur leurs propres territoires. Une délibération du Sietom de Chalosse pourrait intervenir au début de l’année 2024.

Madame Corinne Gardesse informe l’assemblée qu’elle a réuni les associations au sujet du forum qui s’est tenu début septembre. La reconduction a été décidée pour 2024. Le forum aura lieu le dimanche avant rentrée scolaire.

Madame Corinne Gardesse a émis l’idée d’un café associatif. Le retour des associations est positif, une réunion aura lieu en février. Elle invite le Conseil Municipal à apporter des idées sur ce point. Madame Magali Baché indique que le concept fonctionne bien dans d’autres communes.

Monsieur Christophe Sourrouille fait un retour sur la commission aire de jeux qui s’est tenue en présence de 5 conseillers et des 3 agents du périscolaire.

Il explique que 3 priorités ont été définies suite au passage de la commission de sécurité à savoir : 1- intervenir sur le city stade, un devis d’environ 2 500 € a été recueilli.

2- retravailler les sols des aires de jeux près du terrain de pétanque (travail en régie : remplacer sol existant par un sol fluant en gravier).

3- revoir les installations de la cour de l’école

Dans la cour, 3 installations ont été enlevées car elles présentaient un risque de sécurité. L’idée seraient d’installer des panneaux de basket, des panneaux de jeux du type morpions ou puissance 4 et de prévoir la remise en état du billodrome. Monsieur le Maire a demandé des éléments chiffrés à intégrer au prochain budget.

Monsieur le Maire indique que les vœux auront lieu le 05 janvier à 19h30 à la salle des fêtes. Il donne la parole à Madame Corinne Gardesse.

Madame Patin, traiteur à Renung a été contactée. La formule retenue est une formule sucrée/salé à 13€ par personne avec un tarif moins onéreux que l’an passé. Les conseillers municipaux seront mis à disposition pour faire le service.

Madame Chantal Daguerre évoque l’animation de Noël du quartier de Lagastet qui se tiendra le samedi 09 décembre autour d’un feu et de la vente de crêpes et de vin chaud.

La séance prend fin à 21h30.