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Ordre du Jour - ODJ CM 10 04 2026 signe
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 03h26 par la commune de Saint-Martin-d'Uriage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 10 04 2026 signe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Sécurité publique,
Saint-martin
Convocation à la séancè du Conseil municipal
Les membres du Conseil municipal sont conviés à se réunir
le IO avril 2026 à 19h00
salle du Conseil municipal
Rapport des décisions no 044/2026 à 098/2026
Administration générale
Délégations du Conseil municipal'au maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT)
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation des membres de la commission communale pourl'accessibilité (CCA)
Désignation d'un correspondantincendie et secours
Désignation d'un correspondant défense
Désignation d'un correspondant sécurité routière
Désignation du représentant élu titulaire au sein de la SEM-PFI (Pompes Funèbres Intercommunales) de
la région Grenobloise
Désignation du représentant au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Rhumatologique d'Uriage
Action Sociale
Délibération du Conseil municipal fixant le nombre d'administrateurs du Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS) pour la durée du mqndat
Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS)
Développement et Aménagement Durable du Territoire
a Adhésionàl'associationEspaceBelledonneetdésignationdesdéléguésreprésentantlacommune
Adhésion à l'association des Communes Forestières (COFOR) et désignation des représentants titulaire
et suppléant
Désignation du représentant local à l'association de développement de l'Agriculture en Belledonne
(ADABEL)
Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38 (Territoire d'Énergie Isère)
Désignation du représentant à la Société par Actions Simplifiées (SAS) Centrales Villageoise du
Grésivaudan (Grési 21)
Désignation du représentant local au sein de l'Association pour une Gestion Durable de l'Énergie
(AGEDEN)
Désignation des délégués représentant la commune au comité de site de l'Espace Naturel Sensible du
Marais des Seiglières et Marais Chauds
Éducation Enfance Jeunesse
* Désignation des représentants aux Conseils des écoles publiques Finances
Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission d'Appel d'Offres
(CAO) et fixation des conditions de dépôt des listes
Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Élection des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
Informatique
ii DésignationdesélusreprésentantsauSyndicatIntercommunalpourlesTélécommunicationsetles
prestationslnformatiques (SITPI)
Ressources humaines
a Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux
Majoration desindemnités de fonction du Maire et des adjoints
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de croire en mon dévouement.
Saint-Martin d'Uriage,
le 03 avri12026
Le Maire,
Théodore BONNET-GAMARD