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Déliberation - Liste deliberations soumises au CM du 01.06.2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune d'Urcuit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations soumises au CM du 01.06.2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
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CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1° JUIN 2023 AFFICHÉ LE
06/06/2023
LISTE DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
Ÿ Enexercice : 19 L'an deux mil vingt-trois, et le premier juin à dix-huit heures trente Y_ Présents : 14 minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
Convocation du 26/05/2023 séances, sous la présidence
Affichée le 26/05/2023 DARRICARRÈRE, Maire d'URCUIT.
de Monsieur Raymond
nés TS :
MM. DARRICARRÈRE Raymond — CAUSSADE Corinne — LABARTHE Jean-Marc — ELGOYEN-HARITCHET
Valérie — LESCARRET Didier — BELAIR Nadia — AINCIART Cécile — ESQUERMENDY Mikel — LEMBURE
Elodie —VIAU Cyril - MAISONNAVE Pierre — SAPPARRART Philippe - TOURON Françoise — YANCI Laurent
PROCURATIONS: Mme Karine ESQUERMENDY à Mme Nadia BELAIR.
Mme Laure HAROSTEGUY à M. Didier LESCARRET.
M. Frédéric SORHOUET à M. Mikel ESQUERMENDY.
Mme Josiane HARISMENDY à M. Laurent YANCI.
\EEEE SANS PROCURATION : M. Barthélémy BIDEGARAY.
à
D
Monsieur le Maire constate que le quorum prévu à l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités
Territoriales est atteint, et ouvre ainsi la séance.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à l’élection
d’un secrétaire de séance, pris au sein du Conseil.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Corinne CAUSSADE.
He A A He ke ee 2e 2e 0e 2e me fe 26 2e 2e 2e eme 6 fe fe ee 5e me fe me fe 6 2e 2e ee fe me 2e 2e 6 fe 3e ee ke
As ho bia PLU.
Aliénation d'une portion du chemin rural dit Oxobia.
Étude d’une demande de droit d'usage sur chemin rural.
Création d'emplois saisonniers d’adjoint technique — Eté 2023.
Création d'emplois saisonniers en CEE d’animateurs — Eté 2023.
Convention d'adhésion à la mission « Enquête administrative » du CDG 64.
Actualisation du régime d'indemnisation des frais de déplacement.
MAJORITÉ
UNANIMITÉ
AJOURNÉE
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ
UNANIMITÉ Convention d'objectifs et de financement Prestation de service CAF — Accueil MAJORITÉ
Jeunes.
Convention avec l'association Niminoak relative au prêt de véhicule au service ANNEE
Animation Jeunesse de la Commune d'URCUIT.
Convention avec l'association Denek Bat relative au prêt de véhicule au DRANIMTÉ
service Animation Jeunesse de la Commune d'URCUIT.
Convention de cession d'herbe sur pied avec une administrée. UNANIMITÉ
L'ordre du jour étant épuisé, et les membres du Conseil Municipal n’ayant plus de questions, Monsieur le Maire lève ia séance à 20h30.
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet d’un recours administratif devant Monsieur le Maire d'URCUIT
dans le délai de deux mois à compter de leur entrée en vigueur ; l'absence de réponse dans un délai de deux mois
valant décision implicite de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal
administratif de PAU — 50 Cours Lyautey, CS 50543, 64010 PAU Cedex — via la plateforme Télérecours citoyen
dans un délai de deux mois à compter de leur entrée en vigueur, ou à compter de la réponse de l'administration
si un recours administratif a été préalablement déposé.
Elles sont portées à la connaissance du public par voie d'affichage ci-présent.
Publié sur le site internet de la Commune d’URCUIT et affiché sur la borne numérique de la Mairie le 06 juin 2023.
URCUIT, le 06 juin 2023
Le Maire,
Raymond DARRICARRÈRE