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Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune d'Urcuit.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DCM soumises au CM du 22.05.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
AFFICHÉ LE
26/05/20252025
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 22 MAI 2025
LISTE DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
✓ En exercice : 19
✓ Présents : 15 puis 16
Convocation du 16/05/2025
Affichée le 16/05/2025
PRÉSENTS :
MM. DARRICARRÈRE Raymond – CAUSSADE Corinne – LABARTHE Jean-Marc – ELGOYEN-HARITCHET
Valérie – LESCARRET Didier – AINCIART Cécile – ESQUERMENDY Miel (à partir de la délibération n°4) –
GOURGUES Karine – LEMBURE Elodie – SORHOUET Frédéric – MAISONNAVE Pierre – TOURON
Françoise – HARISMENDY Josiane – YANCI Laurent.
PROCURATIONS : M. VIAU Cyril à M. LESCARRET Didier.
M. BIDEGARAY Barthélémy à Mme CAUSSADE Corinne.
M. SAPPARRART Philippe à Mme TOURON Françoise.
M. ESQUERMENDY Mikel à M. LABARTHE Jean-Marc (jusqu’à la délibération n°3 incluse).
EXCUSÉS :
N° OBJET VOTE
01 Projet intergénérationnel – Cession de la parcelle communale AO240 à la SCIC HLM LE COL. UNANIMITE
02 Décision modificative n°1 au BP 2025 – Cession de la parcelle communale AO240 UNANIMITE
03 Projet PADEL – Procédure de mise en œuvre. UNANIMITE
04 Création d’emplois saisonniers d’adjoint technique – Eté 2025. UNANIMITE
05 Création d’emplois saisonniers en CEE d’animateurs – Eté 2025. UNANIMITÉ
06
Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de
distribution publique constitutive de droits réels – Commune d’Urcuit /
ENEDIS
UNANIMITE
07 Avis sur la création d’une association communale de chasse agréée (ACCA) sur la commune d’URCUIT UNANIMITÉ
08 Convention de mise à disposition temporaire des courts de tennis extérieurs au profit de l’association Ardanavy FC. UNANIMITÉ
09 Occupation partielle et temporaire de la propriété Erremunteguy. UNANIMITE
L’an deux mil vingt-cinq, et le vingt-deux mai à dix-huit heures
trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Monsieur Raymond
DARRICARRÈRE, Maire d’URCUIT.
. L’ordre du jour étant épuisé, et les membres du Conseil Municipal n’ayant plus de questions, Monsieur le Maire lève la séance à 20H30.
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet d’un recours administratif devant Monsieur le Maire d’URCUIT dans le délai de deux mois à compter de leur entrée en vigueur ; l’absence de réponse dans un délai de deux mois valant décision implicite de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal administratif de PAU – 50 Cours Lyautey, CS 50543, 64010 PAU Cedex – via la plateforme Télérecours citoyen dans un délai de deux mois à compter de leur entrée en vigueur, ou à compter de la réponse de l’administration si un recours administratif a été préalablement déposé.
Elles sont portées à la connaissance du public par voie d’affichage ci-présent.
Publié sur le site internet de la Commune d’URCUIT et affiché sur la borne numérique de la Mairie le
URCUIT, le 26/05/2025
Le Maire,
Raymond DARRICARRÈRE