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Déliberation - DCM25 14 SF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montgeron.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Religion et laïcité,
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
16/64/2825
L
Application
agréée
E-leqalte
com
1
93_DE-091-219104213-20250331-DCH25_14_SF
Ville de
"7
MONTGERON DÉPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
CODE
POSTAL
91230
OBJET
e
N°25/14
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MONTGERON
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
à
des
associations
Le
Maire,
soussigné,
certifie que
le compte-
rendu
de
la
présente
délibération a été affiché dans
les délais
légaux.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MARS
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
31
du
mois
de
mars
à
19h30,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
convoqué
le
21
mars
2025,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
FERRIER,
1°
adjoint
au
Maire,
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
Présents
:
M.
FERRIER,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS,
M.
CORBIN
(à
partir
de
19H39),
Mme
GARTENLAUB,
M.
LEROY,
Mme
RAUNIER,
M.
KNAFO,
M.
LE
TADIC,
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE,
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
M.
DUROVRAY,
M.
SALL,
Mme
CARLOS,
Mme
BENZARTI,
Mme
TOUCHON,
M.
LE
MEUR,
Mme
GUERY,
M.
Alain
JORE,
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Absents
ayant
donné
procuration
:
Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire
ayant
donné
procuration
à
Mme
DOLLFUS
M.
CORBIN
ayant
donné
procuration
à Mme
RAUNIER
(jusqu'à
19H39)
M.
SOUMARE
ayant
donné
procuration
à
M.
LEROY
Mme
DE
SOUZA
ayant
donné
procuration
à
Mme
MOISSON
M.
CROS
ayant
donné
procuration
à M.
VEYRAT
Mme
NADIJI
ayant
donné
procuration
à Mme
CIEPLINSKI
Mme
GUERY
a
été
élue
secrétaire
de
séance l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
16/84/2825
.
jslahespitthnlecn
DÉLIBÉRATION
N°25/14
993_DE-091-219104213-20250331-DCH25
_14_SF
OBJET
:
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
DES
ASSOCIATIONS Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'association
«
des
pèlerins
de
Saint
Jacques
de
Compostelle
Paris-Sens-Vézelay
»
pour
soutenir
son
projet
QR
code
du
chemin
Paris-Sens-Vézelay
visant
à
promouvoir
le
patrimoine
de
chaque
commune
traversée,
Considérant
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'association
«
Chœur
Polyphonia
»
pour
soutenir
son
projet
de
concert
au
sein
de
l'Eglise
Saint
Jacques
le
Majeur
à
Montgeron,
Considérant
la
volonté
de
la
ville
de
Montgeron
de
soutenir
lesdits
projets,
Considérant
que
la
ville
de
Montgeron
fait
partie
des
communes
traversées
par
le chemin
de
Saint
Jacques
de
Compostelle,
Considérant
l'avis
de
la
Commission
municipale
permanente
en
date
du
26
mars
2025,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Ne
participe
pas
au
vote
: M.
MILOSEVIC
(sorti
en
séance)
ACCORDE
Une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
500€
à
l'association
«
des
pèlerins
de
Saint
Jacques
de
Compostelle
Paris-Sens-Vézelay
»
ayant
son
siège
social
en
la
mairie
de
Saint-Fargeau-Ponthierry
(77310)
et
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Louis
CHEVALIER.
ACCORDE
Une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
250€
à
l'association
« Chœur
Polyphonia
»
ayant
son
siège
social
au
11
bis
avenue
de
la
République
à
Montgeron
(91230)
et
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Olivier
LAMY.
DIT
Que
les crédits
sont
prévus
au
Budget
2025,
chapitre
65,
article
65748.
DIT
Que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Sylvi
LLON
Mairdde
tgeron
Conseillère
régionale d'Ile-de-France
LS
ES
Ké
1
Ville
de
Montgeron
Conseil
municipal
du
31
mars
2025