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unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 10 04 renouvellement du contrat de lagent daccueil de la cc2vv
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2025 10 04 renouvellement du contrat de lagent daccueil de la cc2vv)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
1
DÉLIBERATION N° 2025-10-04
Renouvellement du contrat de l’agent d’accueil de la Communauté de Communes
des Deux Vallées Vertes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 octobre 2025
2025-10-04
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 38 (dont suppléés : 1)
Nombre de délégués titulaires absents : 37 (dont représentés : 8)
Votants : 46
Le 30 octobre 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par M. Bruno
BEAUDREY, Président, le 24 octobre 2025.
Présents : Bruno BEAUDREY (Etrappe) ; Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs) ; Claude BOURIOT (L’Isle-sur-le-
Doubs) ; Jacky BOUVARD (Trouvans) ; Christophe BOUVIER (Médière) ; Alexandre CHAILLET (Montussaint) ;
Claude COURGEY (Rougemont) ; Joseph CUENOT (Mésandans) ; Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont) ;
Christophe DUPONT (Arcey) ; Marc FARINE (Roche-les-Clerval) ; Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans) ; Pierre FILET
(Montagney-Servigney) ; Edwige GARRESSUS (Hyémondans) ; Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby) ; Michel
GONIN (Viethorey) ; Nicolas GRUNEISEN (Cubry) ; Claude HUEBER (Onans) ; Philippe JANUEL (Avilley) ; Catherine
LAIGNEAU (Désandans) ; Michel LAURENT (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Pierre MAHON (Cubrial) ; Martine MARQUIS
(Pays-de-Clerval) ; René MOREL (Pays-de-Clerval) ; Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs) ; Joëlle PAHIN
(L’Isle-sur-le-Doubs) ; Alain PASTEUR (Arcey) ; Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux) ; Marie-Sophie POFILET
(L’Isle sur le Doubs) ; Alain ROTH (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Thierry SALVI (Rougemont) ; Cyril SIMONIN (Appenans) ;
Emmanuel SPADETTO (Mondon) ; Laurent TOURTIER (L’Isle-sur-le-Doubs) ; Francis USARBARRENA (L’Isle-sur-le-
Doubs) ; Jean-Claude VERMOT (Pays de Clerval) ; Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs) ;
Absents excusés : Raymond BOBY (Bournois) ; Marie-Odile BONDENET (Accolans) ; Georges CONTEJEAN
(Geney) ; Rodney HEDIN (Abbenans) ; François HERMOSILLA (Faimbe) ; Emmanuelle LAVILLE (Uzelle) ; Marcel
SALLES (Anteuil) ; Fabrice VRILLACQ (Gémonval) ;
Absents : André BOUVERET (Huanne-Montmartin) ; Thierry CHIERICI (Tournans) ; Albéric CHOPARD (Soye) ;
Martine COLLERY (Rougemont) ; Sylvain DUBOIS (Romain) ; Séverine DUCROUX (Rougemont) ; Michel EUVRARD
(Fontaine-les-Clerval) ; Olivier FAIVRE-PIERRET (Gondenans-les-Moulins) ; Nathalie FRITSCH (Rognon) ; Georges
GARNIER (Pays de Clerval) ; Annie GROSJEAN (Nans) ; Chantal JACQUEMIN (Arcey) ; Virginie MERCIOL
(Marvelise) ; Nathalie PARENT (Sourans) ; Pierre PEGEOT (La Prétière) ; Olivier PERRIGUEY (Mancenans) ;
Frédérique PETITJEAN (Branne) ; Victorien PIEGELIN (Gouhelans) ; Serge TAILLARD (L’Hôpital Saint Lieffroy) ;
Valérie ULMANN (Arcey) ; Jean-Pierre VAILLET (Puessans) ;
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2
DÉLIBERATION N° 2025-10-04
Renouvellement du contrat de l’agent d’accueil de la Communauté de Communes
des Deux Vallées Vertes
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 46
Voix contre : 0
Abstention : 0
Absents représentés : Marc-André DODIVERS (Blussans), pouvoir à Edwige GARRESSUS ; Marie-Hélène EVRARD
(Tallans), Pouvoir à Jacky BOUVARD ; Michaël HUGONIOT (Arcey), Pouvoir à Christophe DUPONT ; Gérard
JOUILLEROT (Anteuil), Pouvoir à Jean-Claude VERMOT ; Martine LOHSE (L’Isle sur le Doubs), Pouvoir à Joëlle
PAHIN ; Virginie MAURIVARD (Cuse et Adrisans), Pouvoir à Nicolas GRUNEISEN ; André PARROT (Désandans),
Pouvoir à Catherine LAIGNEAU ; Pierre RUPP (Fontenelle-Montby), Pouvoir à Emmanuel SPADETTO ;
Absents suppléés : Pascal FALLOT (Rang), représenté par son suppléant Didier GAIFFE.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Nicolas GRUNEISEN
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2025-10-04
Laurent TOURTIER, vice-président en charge des ressources humaines, informe l’assemblée que le contrat de
l’agent d’accueil de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes arrive à son terme le 20 novembre
2025.
Il est décidé de renouveler ce contrat, à temps plein, au grade d’adjoint administratif territorial, pour une durée
d’un an à compter du 21 novembre 2025.
L’assemblée, après en avoir délibéré :
- décide de renouveler le contrat de l’agent d’accueil de la Communauté de Communes des Deux
Vallées Vertes, à compter du 21 novembre 2025, pour une durée d’un an, à temps plein, au grade d’adjoint
administratif territorial,
- charge le Président d’effectuer toutes démarches en lien avec cette décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY