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Procès Verbal - PV+CM+11+03+24+signé
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+11+03+24+signé)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/03/2024
Le Conseil municipal s’est réuni au siège de la Mairie, 436 route du Village 47270 SAINT ROMAIN LE
NOBLE, le 11 mars 2024 selon convocation en date du 04 mars 2024 sous la présidence de M. le
Maire Mathieu TOVO, Mme Nathalie LAINEE étant désignée secrétaire de séance.
Présents : J. ROUSSEAU, M. GAYRAL, M. TOVO, Y. TERREE, B. MENOU et N. LAINEE.
Pouvoir : J. DURRENS à M. GAYRAL
Absents : L. JACQUES, N. RAYNON et A. MOLIE
| Excusés : J. DURRENS et C. FLANQUART h
Ordre du jour:
Validation des comptes rendus de séances du 27/11/2023 et du 18/12/2023.
Délibération 2024-01 :
Balerme
Délibération 2024-02 :
Délibération 2024-03
Délibération 2024-05
Délibération 2024-12
Vie des commissions
Questions diverses
Convention avec l'ALSH « Les Amis du RPI » à St Nicolas de la
Participation frais école
: Vote des subventions aux associations
Délibération 2024-04 : Vote du compte de gestion 2023
: Vote du compte administratif 2023
Délibération 2024-06 :
Délibération 2024-07 :
Délibération 2024-08 :
Délibération 2024-09 :
Délibération 2024-10 :
Délibération 2024-11 :
Affectation des résultats 2023
Vote du compte de gestion 2023 Lotissement
Vote du compte administratif 2023 Lotissement
Affectation des résultats 2023 Lotissement
Tarifs salle des fêtes et salle Morlaes
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
: Approbation du rapport d'observations définitives de la CRC
Délibération 2024-13 :
Délibération 2024-14 :
délibération 2023-039
Attribution d’une concession dans le cimetière communal
Demande d’une subvention FST voirie : Modification de la
Le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.
Le Maire propose Mme Nathalie LAINEE comme secrétaire de séance. Délibération 2024-01 : Convention avec l'ALSH « Les Amis du RPI » à St Nicolas de la Balerme
Rappel : participation de la mairie aux frais de fonctionnements de 3euros par enfant.
Participation des parents aux frais en raison de 2 euros sur 3.50 euros.
Proposition d'augmenter la participation des frais de la mairie de 4 euros (au lieu des 3 euros
actuels)
Vote à l'unanimité.
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-02 : Participation frais école
Pour rappel : 1200 euros pour un élève de la maternelle et 1000 euros pour un élève en primaire.
Proposition : mêmes tarifs
Vote à l’unanimité.
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-03 : Vote des subventions aux associations
Lecture des documents et propositions des subventions
Vote à l'unanimité.
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-04 : Vote du compte de gestion 2023
Lecture des documents
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-05 : Vote du compte administratif 2023
Lecture des documents par Mme Nathalie LAINEE, 1°" Adjointe
Votants : 5+1 Pour : 5+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-06 : Affectation des résultats 2023
Lecture des documents
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0 Délibération 2024-07 : Vote du compte de gestion 2023 Lotissement
Lecture des documents
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-08 : Vote du compte administratif 2023 Lotissement
Lecture des documents par Mme Nathalie LAINEE, 1°'° Adjointe
Votants : 5+1 Pour : 5+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-09 : Affectation des résultats 2023 Lotissement
Lecture des documents
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-10 : Tarifs salle des fêtes et salle Morlaes
Propositions des tarifs des cautions :
- Réduire la caution de 1000 euros à 500 euros pour la location de la grande salle des fêtes
- Réduire la caution de 500 euros à 250 euros pour la location de la salle Morlaes
Propositions des tarifs des locations :
- Tarif de location de la grande salle des fêtes : 140 euros pour un habitant de la commune
et 450 euros pour un habitant hors commune
- Tarif de location de la salle Morlaes : 80 euros pour un habitant de la commune et 130
euros pour un habitant hors commune
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-11 : Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Lecture des documents
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-12 : Approbation du rapport d'observations définitives de la CRC
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0 Délibération 2024-13 : Attribution d’une concession dans le cimetière communal
Lecture des documents
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2024-14 : Demande d’une subvention FST voirie : Modification de la délibération
2023-039
Lecture des documents
Votants : 6+1 Pour : 6+1 Contre : 0 Abstention 0
Vie des commissions :
Commission Voirie / Entretiens des bâtiments
1. Talus en cours route des Pigeonniers.
2. Toiture Mairie en cours. Les travaux devraient très prochainement être terminés.
3. Salle des fêtes et cantine : les toitures sont de plus en plus fragilisées. Un devis a été réalisé
et doit être revu.
4. Le clocher de l'église a été contrôlé. La poutre cassée fait bouger les pierres et relève le
faitage.
5. La sacristie : elle est envahie de termites
6. Mur de Metgé : 3 endroits de 11 mètres qui se déchaussent. Devis de 30 000 euros.
7. Voirie du lotissement à finaliser. Les dépenses futures ont été budgétisées.
Commission Ecole
1. Conseil d'école : le passage à la semaine des 4 jours devrait être voté au cours du prochain
conseil d'école prévu le 12 mars 2024.
2. Questions des parents d'élèves qui seront exposées demain :
- Ils souhaiteraient davantage de fruits et légumes de saison à la cantine.
- Ils demandent pourquoi le service minimum n’est pas assuré à l’école maternelle lorsque
la maitresse fait grève.
3. Projet avec l'Association « Clown en route » en cours de réflexion pour l’école primaire pour
l’année scolaire 2024 2025 Commission Ressources Humaines
1. S'il y a passage à l’école à 4 jours à la rentrée de septembre 2024, des entretiens avec
Brigitte, Anaïs et Sonia seront réalisés pour recueillir leurs souhaits et aménager de
nouveaux emplois du temps (horaires et missions).
Questions diverses :
1. Naissance d’une petite fille
2. La cagnotte de la cloche augmente
3. La présence de renards sur la commune a été signalée par plusieurs habitants. Une battue a
été réalisée le 21/02/2024.
Une formation de Piégeur a été apportée à 2 chasseurs.
Prochain conseil municipal le 08 avril 2024
Fin de la réunion à 22h
Le secrétaire de séance Le Ma
Nathalie LAINEE MathieyTOVO