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Séance - Convoc seance 24 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Séance - Convoc seance 24 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département
de
l'Aveyron
Arrondissement
de
Millau
Mairie
de
PLAISANCE
-
12550
-
Téléphone
05
65
99
75
07
Courriel
: accueilmairie@plaisancel12.fr
A
Plaisance,
le
14
juin
2024
Le
Maire
AUX Membres
du
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
le
LUNDI
24
JUIN
2024
à 20h30
ORDRE
DU
JOUR
: (*
soumis
à délibération)
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Arrêt
du
procès-verbal
de
la séance
du
28
mars
2024
* SIEDA
: transfert
de
compétence
Eclairage
public
* SIEDA
: Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
et
la valorisation
d'énergies,
l’achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
* SMICA
: Adhésion
à la centrale
d'achat
matériel
d'informatique
*
CAMPING
: modification
de
la
régie
de
recettes
en
régie
de
recettes
et
d'avance
* ADRESSAGE
: dénomination
des
voies
et
de
lieux-dits
* CCSTA7V
: urbanisme :
instruction
des
autorisations
enseigne
et
pré-enseigne
- Décisions
du
Maire
prise
en
application
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
portant
sur
les délégations
du
conseil
municipal
transférées
au
Maire
- Décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
la fongibilité
des
crédits
Information : - Voie
communale
le Crouzet
: demande
de
régularisation
d’une
emprise
de
la voie
sur
un
terrain
privé
- Elections
législatives
: Tour
de
rôle
pour
le 30 juin
et
le 7 juillet
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
n
ES “ 550 NS
Thierry
ARNAL
£ test
PJ
: PV
du
28/03/2024
- Pouvoir
—
note
explicative
—
projets
conventions
SIEDA
et SMICA
; projet
liste
des
dénominations
des
voies
et
lieuxdits
; extrait
cadastral
voie
communal
du
Crouzet
; tableau
tour
de
rôle