Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECC
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECP
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECC
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECC
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECT
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECD
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECP
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECC
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECC
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECP
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECCP 2025 064 Tarifs Bar 15 ans Thalie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - DECCP 2025 064 Tarifs Bar 15 ans Thalie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
TERRES
DE
NONTAIGU Communauté
d'agglomération
Envoyé
en
préfecture
le
17/09/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/09/2025
Publié
le À
&
SEP,
2025
ID
: 085-200070233-20250916-DECCP_2025
064-AR eo
DECISION
DU
PRESIDENT
............0#fiCation www.terresdemontaigu.fr
N° DECCP_2025_064
15
ans
du
Théâtre
de
Thalie
— Tarifs
appliqués
au
bar
Le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
Vu
la
délibération
du
Conseil
d'agglomération
n°DEL20240212_03
en
date
du
12
février
2024
donnant
délégation
à
Monsieur
le Président
de
Terres
de
Montaigu,
Vu
la
décision
n°DECTDM_19_020
en
date
du
14
mars
2019
portant
création
d'une
régie
de
recettes
Bar
du
Théâtre
de
Thalie, Vu
les
décisions
n°DECTDM_19_034
en
date
du
05
avril
2019,
n°DECTDM_21_036
en
date
du
28
juin
2021,
n°DECTDM_22_013
du
24
mars
2022
et n°DECCP_2024_019
du
18
mars
2024,
portant
modification
de
la
régie
de
recettes
Bar du
Théâtre
de
Thalie,
Vu
l'arrêté
n°
ATDMAD_19_015
en
date
du
29
mars
2019
portant
nomination
du
régisseur
de
la
régie
de
recettes
bar
du
Théâtre
de
Thalie,
Vu
l'arrêté
n°ATDMAD_21_026
en
date
du
12
octobre
2021
portant
nomination
d'un
mandataire
à
la
régie
de
recettes
bar
du
Théâtre
de
Thalie,
DÉCIDE
ARTICLE
1
Pour
le
week-end
des
15
ans
du
Théâtre
de
Thalie
les
20
et
21
septembre
2025,
les
tarifs
des
produits
vendus
au
bar
du
Théâtre
de
Thalie,
sont
fixés
comme
suit :
RL
ee
Ur
| TVA
| Ro
BOISSONS CHAUDES
Sr
nue
Café
/ Décaféiné
10%
|
1,36€ |
0,14€
:
1,50
€
| Chocolat
10%
|
1,82€ |
0,18€
:
2,00
€
Thé
/ Infusion
/ Grand
café
10%
1,82€ |
0,18€
:
2,00
€
[BOISSONS NON ALCOOLISEES
DR
ES
Eau
de
source
(25
cl)
10%
|
0,45€ |
0,05€ :
0,50
€
Eau
de
source
(50
cl)
10%
|
1,36€ |
0,14€
:
1,50
€
Jus
de
fruits
(25
cl)
10%
|2,27€ |
0,23€
:
2,50€
Limonade
(25
cl)
10%
|
1,36€ |
0,14€
:
1,50
€
Soda
(25
cl)
10%
|2,27€ |
0,23€
:
2,50
€
Supplément
sirop
10%
|0,45€ |
0,05€
:
0,50
€
SR
ORE
FRS
Bière
(25 cl)
A
20%
|
2,50€ |
0,50€
:
3,00
€
Cidre
(25 cl)
20%
|2,50€ |
0,50€
3,00€
Monaco
20%
|2,50€ |
0,50€ :
3,00
€
Panaché
20%
2,50€ |
0,50€
:
3,00
€
PRODUITS
NON
ALIMENTAIRES_
Fe
k
Gobelet
réutilisable
:
20%
|0,83€
|
0,17€
: 1,00€
ARTICLE
2
Le
régisseur,
le
mandataire
et
le
mandataire
suppléant
de
la
régie
de
recettes
bar
du
Théâtre
de
Thalie
sont
chargés
de
l'exécution
de
la présente
décision
qui
sera
publiée,
inscrite
au
registre
des
délibérations
et
dont
ampliation
sera
adressée
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Vendée
et
au
Comptable
de
l'Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale.
Fait
à
Montaigu-Vendée
Certifiée
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
et de
sa publication
et/ou
de
sa
notification.
Le
Président,
Antoine
CHEREAU
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
(6, allée
de l'Ile Gloriette - CS
24111
—
44041
NANTES
Cedex)
dans
un
délai
de
ne
Signé élbctrhni
uement
: Antoi
deux
moisà compter de
sa publication
et/ou
9
P
q
ENLPÉREP
TES
Chereau
À,
2"
Date dé signature : 17/09/2025
7
Qualité
Président
de Terres de
Môntaigu
Communauté
d'Agglomération
y
|
AO
LOTDE
1!
ACADT
Mnnt
VaUu
|
Gr
eV
OUO
|
Goom
> MH
Le Envoyé
en
préfecture
le
17/09/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/09/2025
Pubtiéle
À
8
SEP.
702%
2
2
er
I
EF
R
R
L-
S
D
EF
ID : 085-200070233-20250917-ARRRE
2025_034-AR
NIONTAIGU
ARRÊTÉ
Communauté
d'agglomération
DU
PRESIDENT
N°
ARRRE_2025
034
Délégation
ponctuelle
de
fonction
pour
la
présidence
de
la
Commission
d’Appel
d'Offres
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération Le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
Vu
les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
{(CGCT),
notamment
son
article
L.5211-9,
Vu
les
dispositions
du
Code
de
la
commande
publique,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
n°DELTDMC_20
044
en
date
du
08
juin
2020
procédant
à
l'élection
des
19
membres
du
Bureau
communautaire
;
Vu
la
délibération
n°DEL20231113_26
en
date
du
13
novembre
2023,
portant
modification
de
la
composition
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres,
Considérant
l'indisponibilité
de
Monsieur
le
Président
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
pour
les
Commissions
d'Appel
d'Offres
du
26
septembre
2025,
il convient
de
déléguer
la
présidence
de
ces
dernières
à
un
élu,
ARRÊTE
ARTICLE
1
Madame
Cécile
BARREAU,
5ère
Vice-présidente
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération,
reçoit
délégation
de
fonction,
sous
la
surveillance
et
la
responsabilité
du
Président,
pour
assurer
la
présidence
des
Commissions
d'Appel
d'Offres
qui
se
dérouleront
le 26
septembre
2028.
ARTICLE
2
Madame
Cécile
BARREAU,
reçoit
également
délégation
pour
donner
toutes
les
instructions
nécessaires
aux
services
concernés
et signer
tous
les
documents
afférents
au
fonctionnement
de
ces
commissions
(convocations,
comptes-rendus,
procès-
verbaux
et tous
les
courriers
et
actes
administratifs
y
relatifs).
ARTICLE
3
Le
Directeur
Général
des
services
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
d'agglomération
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à
l'intéressé
et
dont
ampliation
sera
adressée
à
Monsieur
le
Préfet
de
la Vendée.
Fait
à
Montaigu-Vendée
Le
Président,
Antoine
CHEREAU
Signé élbctrbniquement
par:
Antoine
Chereau
A
|
Date de signature
: 1 2109/2025
7
Qualité
: Président
de
Terres
de
Müntaigu
Communauté
d'Agglomération
Certifié
exécutoire
par
le Président,
compte
tenu
de
la réception
en
Préfecture
et de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
(6, allée
de l'Ile Gloriette — CS
24111
—
44041
NANTES
Cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de sa publication
et/ou
notification
l rue
Henri
Joyau
|
BP
40306
|
85603
Montaigu-Vendée
|
02
51
46
45
45
www.terresdemontaigu.fr