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Ordre du Jour - ordre du jour du 06 juin 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Targon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 06 juin 2023)
Thèmes du document : Formation, Institutions publiques, Consommateurs,
Séance du Conseil Municipal du mardi 06 juin 2023 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
- Présentation des décisions
- 1/ Communication du rapport d’observations définitives de la Chambres Régionale des Comptes pour l’exercice 2017 et suivants de la Commune de Targon et des réponses apportées par Monsieur le Maire
- 2/ Demande de subvention au titre du FDAEC (Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes) au titre de l’année 2023 ;
- 3/ Modification des horaires d’entrées et de sorties de l’école maternelle
- 4/; Validation de la tarification de la restauration au titre de l’année scolaire 2023-2024 – autorisation de signature
- 5/ Validation de la tarification de la garderie périscolaire au titre de l’année scolaire 2023- 2024– autorisation de signature ;
- 6/ Validation du dossier d’inscription au groupe scolaire « Jules Ferry » et à la garderie périscolaire ;
- 7/ Validation de l’annexe n°3 portant sur les activités de la garderie périscolaire au titre de l’année 2023-2024 ;
- 8/ Chantier Tiers Lieu : Avenant 2 Lot 10
- 9/ Adoption de la révision de l’attribution de compensation pour l’exercice 2023
- 10/ Adoption de la convention fixant les modalités d’organisation pour la mission de récolement et les modalités de financement du service
- 11/ Adoption de la convention de liquidation du syndicat de ramassage scolaire de Sauveterre
- 12/ Rétrocession de l’éclairage public du lotissement Hameau de Tantum
- 13/ Remboursement des frais occasionnés par des déplacements temporaires des agents territoriaux (stage, formations…)
- 14/. Renouvellement d’un contrat PEC
- 15/ Demande de subvention de l’association Football Targon Soulignac Séance du Conseil Municipal du mardi 06 juin 2023 à 19 h 00
- 16/ Convention bibliothèque avec la CDC Rurale de l’Entre-deux-Mers
- Questions et informations diverses :
A Targon, le 31 mai 2023
Le Maire,
Frédéric MAULUN