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Ordre du Jour - ordre du jour du 12 avril 2023
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Targon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 12 avril 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Budget, Famille,
Séance du Conseil Municipal du mercredi 12 avril à 19 heures 00
ORDRE DU JOUR
- 1/ Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget principal ;
- 2/ Approbation du Compte Administratif 2022 du budget principal ;
- 3/ Approbation de l’affectation de résultat 2022 au budget principal 2023 ;
- 4/ Vote des trois taxes au titre de l’année 2023 ;
- 5/ Vote des subventions municipales au titre de l’année 2023 ;
- 6/ Vote du Budget Primitif 2023 ;
- 7/ Fixation des durées d’amortissement des subventions versées par la commune enregistrées au compte 204
- 8/ Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP)
- 9/ Evolution tarifaire des transports scolaires
- 10/ Demande de participation aux frais de scolarité par le S.I.R.R.P.F.C (Romagne-Faleyras-Courpiac)
- 11/ Chantier Tiers Lieu : Avenant 3 Lot 2b
- 12/ Chantier Tiers Lieu : Avenant 2 Lot 03
- 13/ Rétrocession de l’éclairage public du lotissement Parc du Chêne
- 14/ Changement de nom de la rue du Marronnier
- 15/.Délibération 2017-035 : cession du CR n° 8 fixation du prix
- 16/.Remboursement des frais des agents communaux dans le cadre de leurs missions
- 17/ Renouvellement d’un contrat PEC
- 18/ Demande de subvention au Conseil Départemental de la Gironde au titre de la restauration des archives
BUDGET ANNEXE « Résidence Autonomie Le Petit Roux » (523 02)
- 1/ Approbation du Compte de Gestion 2022
- 2/ Approbation du Compte Administratif 2022
- 3/ Approbation de l’affectation de résultat 2022 au budget 2023
Questions et informations diverses :
A Targon, le 05 avril 2023
Le Maire,
Frédéric MAULUN