Convocation - CONVOCATION DU 24 NOVEMBRE 2025

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Convocation - CONVOCATION DU 24 NOVEMBRE 2025 Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Saint-Amour-Bellevue. Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION DU 24 NOVEMBRE 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, République Française

Département : SAONE-ET-LOIRE - Arrondissement : Mâcon

SAINT AMOUR BELLEVUE - COMMUNE

Mairie

71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE

SAINT-AMOUR-BELLEVUE, le 20 novembre 2025,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le:

lundi 24 novembre 2025 à 19 heures 00

Salle du Conseil

5 place de la mairie

71570 ST AMOUR BELLEVUE

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2025

2. Dossiers d'urbanisme en cours.

3. Délibération : Adhésion au contrat proposé par le centre de gestion de Saône et Loire souscrit auprès de CNP ASSURANCES/RELYENS pour la couverture de nos obligations statutaires concernant nos agents affiliés à la CNRACL et à L'IRCANTEC, à compter du 1er janvier 2026 4. Délibération : chèque-cadeau 2025

5. Délibération : Refacturation ENEDIS — Montant applicables aux locataires de la Salle des Fêtes 6. Délibération : Prise en charge des déplacements des enfants pour le wyage à Paris — C.M.J — 18 février 2026

7. Aménagement, sécurisation et renaturation de la place du Plâtre-Durand (suite)

8. ENEDISS : Enfouissement de la ligne moyenne tension

9. Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle

10. Marché de noël du 30 novembre 2025

11. Accueil nouwaux habitants 13 décembre 2025

12. Bulletin Municipal

13. Vœux du maire 16 janvier 2025

14. Questions diverses

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

CASBOLT Josiane,

Maire