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Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Énergies,
République française
Département de Saône-et-Loire - Arrondissement : MÂCON
COMMUNE DE SAINT AMOUR BELLEVUE Mairie
5 place de la Mairie 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Le 23 novembre 2023,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
mardi 28 novembre 2023 à 20 heures 30
Salle du Conseil
5 place de la mairie
71570 ST AMOUR BELLEVUE
Ordre du jour :
1. Permis de construire en cours et droit de préemption urbain.
2. Autorisation de mandatement 2024 (délibération)
3. Chèque cadeau 2023 (délibération)
4. Syndicat Mixte des Eaux du Maconnais-Beaujolais – rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (délibération)
5. Maconnais Beaujolais Agglomération – rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. (délibération) 6. Affaire n°385086 (Eclairage Public) -EP Renouvellement Vétuste - Luminaires, projecteurs et horloges vétustes - Renouvellement équipement vétuste "luminaire" potable (délibération) 7. Approbation des statuts du SIVOM du 27/06/2023 (délibération) 8. Etat de catastrophe naturelle pour le phénomène sécheresse 2023 9. PLU révision allégée numéro 1
10. Zone d’Accélération des Energies Renouvelables ZAER
11. Chèque Arbre 71 2024
12. Avenant à la convention de la mise à disposition du local médical. 13. Place des Marcs – Dégradation localisée du revêtement en enrobé, fissuration et déformation au droit de la Rue des Marcs
14. SIVOM – programmation voirie 2024
15. Accueil nouveaux habitants
16. Bulletin municipal
17. Collectif vivre ensemble
18. Synthèse des visites de la location route de la Saint Valentin
19. Synthèse de la présentation INGEPRO concernant l’aménagement de la Place du Plâtre 20. Recensement 2024
21. Marché de noël du 02 décembre 2023
22. Vœux du maire
23. Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées, Le Maire, CASBOLT Josiane
POUVOIR (1)
Je soussigné(e) donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 28 novembre 2023 à 20 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................20............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum