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Compte-Rendu - 2174935
Conseil Municipal - 1739367
Compte-Rendu - 2129033
Compte-Rendu - 1048362
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
Compte-Rendu - 2097466
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Gilley.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2097466)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Aménagement du territoire,
: Compte Rendu
| L CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Conseil Municipal du Jeudi 4 Décembre 2025 à 1 9h 0 0
Etaient présents : BERTIN Valérie – CHABOD Jérôme - DUBOIS-DUNILAC Nathalie – GEORGE Patric - HUGEL Daniel - JEANNEROD Carole – JUNOD Hélène - MAHON
Catherine - MARGUET Alain - MARGUET Gilbert - MIGNARD Alexandre - VIENNET
Elisabeth.
Etaient excusés : BOURDENET Cédric – JAILLET Audrey – GIRARDET Valentin qui a
donné pouvoir à HUGEL Daniel - NICOLET Pascal qui a donné pouvoir à GEORGE
Patric.
Monsieur GEORGE Patric a été nommé secrétaire de séance.
1. PRESENTATION PROJET TOURISME GILLEY
Intervention de M. Théo SIMON et M. Stéphane BARROCA - représentants de la société
CADCOM - accompagnés de M. Roger VIENNET, M. Patrice CHABOD, Mme Julie
BOLE-RICHAR et Mme Sidonie MICHEL
Présentation d’un projet de développement touristique de Gilley sur 3 axes autour du
Slow Tourisme.
1. La visite de découverte de la nature
2. La visite de découverte des savoirs-faires
3. La visite de découverte du patrimoine
Avec pour objectif de permettre aux touristes de passage sur Gilley d’y passer plus de
temps, d’y consommer et d’y revenir pour d’autres séjours.
Les principales étapes à venir du projet :
1. Contacter les artisans et commerçants de Gilley pour connaître leur intérêt au
projet
2. Créer une association qui donnera corps au projet
3. Obtenir des soutiens et subventions pour financer le projet.
Cf. présentation en annexe du compte-rendu. 2. PERMIS DE CONSTRUIRE – DECLARATIONS PREALABLES ET DEMANDES DE
TRAVAUX
• Déclarations préalables :
Nom - prénom Adresse projet Objet des travaux Avis
Commission
Urbanisme *
LAUENER Marie-Claude 2 bis rue Sainte Anne Pose panneaux photovoltaïques Favorable
SCI EPIMAX (Pierre-André
GREGOIRE)
3 rue de la Joux Construction garage Favorable
BOLE-RICHARD Tony 2 allée des Lilas Réfection toiture et pose panneaux photovoltaïques
Favorable
* sous réserve des observations émises par les services de la DDT du Doubs, pôle ADS Valdahon
• Demandes de travaux :
Nom – prénom Adresse projet Objet des travaux Avis
Commission
Urbanisme
MARGUET Gérôme 6 rue des Hirondelles Pose clôture Favorable
PARRIAUX Yohann 10 rue des Gentianes Réfection toiture Favorable
GARAGE NICOLET
POURCHET
14 ZA les Caves Pose totem et drapeaux Favorable
DEL AMI Brice – CHAGUE
Léa
1 bis rue des Rosiers Implantation carport Favorable
JUNOD Olivier 1 rue des Bouvreuils Pose clôture Favorable
3. AMENAGEMENT AVENUE JEAN DE LATTRE RUE DE LA GARE – AVENANTS
MARCHES DE TRAVAUX ET ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT
Suite à des modifications rendues nécessaires au cours de l’exécution du marché, il
convient de modifier le montant du marché de travaux pour le lot 3 HALLE attribué à RAPID SERVICES.
Par ailleurs, il convient de rectifier le montant du marché pour le lot 3 SANITAIRES
PUBLICS attribué à SAGELEC suite à une erreur matérielle portée sur l’acte d’engagement
initial.
Le Conseil Municipal approuve ces avenants détaillés ci-dessous et réactualise le coût de
l’opération en conséquence :
- Lot 3 HALLE – RAPID SERVICES : -420.00 € HT
- Lot 3 SANITAIRES PUBLICS – SAGELEC : -1 100.00 € HT re
Objet dépense Entreprise titulaire Montant HT
Assistance à maîtrise
d’ouvrage
EBO CONSULT 9 870.00 €
Maîtrise d’œuvre Cabinets EVI et BEJ 49 713.81 €
Lot 1 VRD VERMOT TP 1 221 135.69 €
Lot 2 EV maçonnerie
paysagère
F.C.E 304 651.00 €
Lot 3 sanitaires publics SAGELEC 38 800.00 €
Maîtrise d’œuvre /
construction HALLE
Cabinets EVI – ADDF -
CETEC 18 969.00 €
Etude de sols HYDROGEOTECHNIQUE 4 480.00 €
Lot 1 HALLE charpente SAS GARDAVAUD 79 052.88 €
Lot 2 HALLE
équipements
BALOSSI MARGUET 62 913.84 €
Lot 3 HALLE
terrassement
RAPID’SERVICES 13 932.50 €
Sous-total HALLE 179 768.22 €
Total travaux aménagement voirie + HALLE 1 803 518.72 €
4. REVISION PLU – VALIDATION OFFRES CABINETS DORGET et PRELUDE
Le Maire expose la nécessité d’entamer une procédure de révision générale du PLU afin d’ouvrir de nouvelles zones à l’urbanisation dans le cadre des objectifs fixés par le SCOT.
A cet effet, il présente les devis complémentaires établis par les cabinets d’urbanisme :
• DORGAT – Madame Laëtitia REMONDINI – 3 avenue de la Découverte – 21000 DIJON comprenant 4 phases (diagnostic – PADD – déclination
opérationnelle et réglementaire du projet – arrêt du PLU et approbation) pour un montant total de 28 950.00 € HT soit 34 740.00 € TTC
• PRELUDE – Madame Catherine HAEHNEL – 30 rue de Roche – 25360
NANCRAY concernant l’évaluation environnementale obligatoire lors d’une telle procédure, pour un montant de 5 880.00 € HT soit 7 056.00 € TTC
Accord du Conseil Municipal.
5. PERISCOLAIRE et MICRO-CRECHE – RENOUVELLEMENT CONVENTION ADMR
Point reporté à la séance suivante, en l’attente de compléments d’informations quant à la procédure à respecter concernant la passation des marchés publics. 6. FINANCES – OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE 2026
Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’ouvrir une ligne de trésorerie d’un
montant de 400 000 €, afin de réguler les besoins ponctuels de trésorerie au cours
de l’année 2026, et présente la proposition de la CAISSE D’EPARGNE BOURGOGNE
FRANCHE-COMTE.
Conditions de cette proposition de ligne de trésorerie :
Montant : 400.000 €
Durée : 1 an
Taux : €str + marge 1,50%
Paiement trimestriel des intérêts
Frais de dossier : Néant
Commission d’engagement : 0.25%
Accord du Conseil Municipal.
7. CONTRIBUTION FINANCEMENT SPORTS DE NEIGE A L’ECOLE PRIMAIRE
Le Maire informe l’Assemblée que le Conseil communautaire a acté le 22 septembre
dernier, le principe de la prise en charge financière du Dispositif de pratique des Sports de Neige à l’école primaire. Il s’agit de pérenniser un Dispositif initié par le Département et
qui ne souhaite pas le reconduire.
A ce titre, un partenariat est envisagé avec l’Entente Saugette sportive de Ski et le Comité
départemental de Ski pour une période de 4 mois. Il est proposé, à titre complémentaire
que les communes y apportent leur contribution financière sur la base d’un tiers du
Poste, soit un montant maximum de 5 213 € (soit 0.64 € par habitant).
Le montant global de l’action est estimé à 15 640 € et Le Plan de financement proposé
est le suivant :
• Contribution E.P.C.I. à hauteur des 2/3 : 10 427 €
• Contribution Communes à hauteur de 1/3 : 5 213 €
Accord du Conseil Municipal.
8. CONVENTION UTILISATION TERRAIN SYNTHETIQUE – COMMUNE DE GILLEY / CC ENTRE DOUBS ET LOUE
Le Maire rappelle que la Communauté de Communes Entre Doubs et Loue a financé
l’aménagement d’un terrain synthétique à proximité du stade en herbe Michel Vautrot
existant dans le courant de l’année 2022.
A ce titre, il est proposé de contractualiser les conditions d’utilisation et de
fonctionnement de cet équipement avec la Communauté de Communes.
Accord du Conseil Municipal. 9. COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
Information relative à la Communauté de Communes Entre Doubs & Loue :
Rénovation gendarmerie de Montbenoît : accord de la DREAL pour le redémarrage
des travaux.
Commission Culture :
Octobre Rose : don de 4‘634€ à l’association ONCODOUBS montant obtenu grâce
notamment au rachat des Ecocup par le Comité des Fêtes pour une valeur de 1’348€,
500€ de don de l’association Vélo Loisir, 162€ de don du Handball Club et grâce à
l’initiative de Mme Joëlle Vermot-Desroches de ventes de porte-clés avec une recette
de 566€.
Echange culturel / Rencontre entre la commission culture de Gilley et les
représentants de la culture de la ville de Morteau en les personnes de Mme Romand &
M Cassa. Echange sur les programmes culturels et les possibilités d’organiser des
spectacles croisés entre Morteau & Gilley. De belles opportunités d’avenir.
10. AFFAIRES DIVERSES
Vœux de la municipalité : jeudi 8 janvier 2025 à 19h00 – salle polyvalente.
La séance est close à 21 heures 30.
Le Maire,
Gilbert MARGUET | : Compte Rendu
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Séance du Conseil Municipal du Vendredi 12 Décembre 2025 à 19h15
Etaient présents : BERTIN Valérie – BOURDENET Cédric – CHABOD Jérôme - DUBOIS-
DUNILAC Nathalie – GEORGE Patric - GIRARDET Valentin - JEANNEROD Carole -
JUNOD Hélène – MAHON Catherine - MARGUET Gilbert - MIGNARD Alexandre -
NICOLET Pascal.
Etaient excusés : JAILLET Audrey - HUGEL Daniel qui a donné pouvoir à GIRARDET
Valentin - MARGUET Alain - VIENNET Elisabeth qui a donné pouvoir à GEORGE
Patric.
Monsieur GIRARDET Valentin a été nommé secrétaire de séance.
1. RENOUVELLEMENT CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC
L’ADMR / GESTION PERISCOLAIRE ET MICRO-CRECHE
Le Maire rappelle que ce point avait été inscrit à l’ordre du jour de la séance du 4
décembre 2025 sans qu’aucune décision ne soit prise, en l’attente de compléments
d’informations des services préfectoraux sur le mode de passation d’un tel marché.
Voici donc les éléments communiqués par le service préfectoral chargé du contrôle de la légalité des actes de commande publique : « une convention pluriannuelle d’objectifs
n’est pas qualifiée de contrat de commande publique et n’est donc pas soumise aux règles de commande publique ».
De ce fait, le Maire :
- Rappelle que le Conseil Municipal avait décidé, par délibération du 4 mars 2021,
de signer une convention pluriannuelle d’objectifs pour la gestion de la structure
périscolaire pour la période 2022-2026. Cette convention, conclue pour une
période de 4 années, arrive à échéance le 31 décembre 2025 ;
- Propose de renouveler les conventions avec l’ADMR du Doubs pour la gestion du
périscolaire et de la micro-crèche pour une période de 3 ans 8 mois soit du 1er
janvier 2026 au 31 août 2029.
Accord du Conseil Municipal.
La séance est close à 19 heures 45.
Le Maire,
Gilbert MARGUET À ETAT CIVIL
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ÉTAT CIVIL
NAISSANCES
Manel EL BOUAYADI BESANCON 6 novembre 2025
Martin VAUCHER BESANCON 15 novembre 2025
DECES
Michel CRIBIER MORTEAU 24 novembre 2025
Arnaud CHAIGNEAU MORTEAU 1er décembre 2025
Simone FERRARE, épouse NORMAND MORTEAU 12 décembre 2025
Ginette MARGUET, épouse JACQUIN GILLEY 18 décembre 2025
MARIAGES
SULJANOVIC Enesia – AIFA Abdeghani GILLEY 8 novembre 2025
SANDID Wisaim – JOUFFRE Kevin GILLEY 22 novembre 2025
Le Maire,
Le Conseil Municipal
et le Personnel Communal
vous envoient leurs vœux les plus chaleureux
pour des fêtes de fin d’année éclatantes
et vous souhaitent une année 2026
pleine de promesses et de joie ! me Au cœur du Hout-Doubs, Gilley est un village où 1: OJET TOURISTIQUE chaque sentier, chaque pierre et chaque tradition racontent une histoire. Un territoire vivant, fier de
ses racines et de son savoir-faire.
‘Giley, un village qui se raconte à travers ses pas”
Aujourd'hui, des habitants passionnés invitent
Gilois et visiteurs à redécouvrir la commune
autrement, à travers des balades thématiques
mélont patrimoine, artisans, gastronomie et nature.
Bien plus que de simples promenades, ces balades
sont des expériences à vivre et à partager, des
moments où l'on marche, écoute, goûte et
transmet
À Gilley, chaque pas raconte une histoire. La vôtre.
Le concept est de proposer des balades eur les
thématiques suivantes : savoirs-faire, gastronomie,
nature, aux habitats de Gilley et des alentours ainsi
qu'aux touristes. Les balades se réalisent en totale
autonomie et elles partent toutes d'un point central
qui est lo gare.
+ Lt +
à ; ? POUR QUI ? POURQUOI ? COMMENT :
- Les locaux : (re)découvrir le - Valoriser notre territoire à travers * Mise en place des circuits SR nn sa nature, son savoir-faire, sa touristiques qui se découvre en + Les touristes : proposition gastronomie et son identité L De > avec une multitude d'activités pour Saugeais RARE concept jours sur place ? + Optimiser le tourisme à Gilley et activités liés aux différents + Les voisins ( , se positionner comme une : ge Suisse) : voyager proche de chez eux destination slow tourisme er événements autour
ee | E “ du territoire 4 + Conception d'outils numérique le vélo via le chemin du train, le train dons les commerces re 5:
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1 LA GILLOISE
+ Identité locale forte
- Nom ancré dons le territoire
- Références emblématiques
2 LES BALADES DU HERO
+ Concept touristique et découverte
+ Expérience ludique et immersive
+ Univers du voyage
3 LES TRÉSORS DE GILLEY
+ Univers mystère et aventure
+ Direction artistique vintage
- Expérience ludique PRE :
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