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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
Ordre du Jour - odj 20200228?x46417
Document publié le Vendredi 21 février 2020 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20200228?x46417)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Famille,
1
Lézignan-Corbières, le 21 février 2020
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2020/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
VENDREDI 28 FEVRIER 2020
à 18 H 15
A la Salle des Fêtes Jean Moulin – 11200 TOUROUZELLE
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 28 FEVRIER 2020
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 (ANNEXE 1)
Pour l’examen des points intéressant les votes et résultats des comptes administratifs, l’annexe suivante est fournie :
ANNEXE 2 : Note de synthèse jointe au CA 2019 (article L2313-1 du CGCT)
2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 : « BUDGET PRINCIPAL M14 » (ANNEXES 3a et 3b)
3 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR : BUDGET PRINCIPAL (ANNEXE 4)
4 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 SUR BUDGET PRINCIPAL 2020
5 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 : BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » (ANNEXE 5)
6 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » (ANNEXE 6)
7 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 SUR LE BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » 2020
8 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 : BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » (ANNEXE 7)
9 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » (ANNEXE 8)
10 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 SUR LE BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » 2020
11 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 : BUDGET ANNEXE « SPANC » (ANNEXE 9)
12 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « SPANC » (ANNEXE 10)
13 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 SUR LE BUDGET ANNEXE « SPANC » 2020
14 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 : BUDGET ANNEXE « ZAE PLAINE DE CAUMONT » (ANNEXE 11)
15 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZAE PLAINE DE CAUMONT » (ANNEXE 12) 3
16 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZAE PLAINE DE CAUMONT » 2020
17 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 : BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » (ANNEXE 13)
18 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » (ANNEXE 14)
19 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » 2020
20 - COMPTE ADMINISTRATIF 2019 : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » (ANNEXE 15)
21 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » (ANNEXE 16)
22 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » 2020
23 - CONSOLIDATION COMPTABLE EXERCICE 2019
24 - LISTE DES MANDATEMENTS MESURES CONSERVATOIRES 2020 BUDGET PRINCIPAL (ANNEXE 17)
25 – LISTE DES MANDATEMENTS MESURES CONSERVATOIRES 2020 BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLE MOUTHOUMET » (ANNEXE 18)
26 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES