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Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 12062020?x46417)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Famille,
1
Lézignan-Corbières, le 5 juin 2020
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2020/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
VENDREDI 12 JUIN 2020
à 18 H 15
Au Palais des Fêtes – 11200 LEZIGNAN-CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 12 JUIN 2020
1 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 - INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
3 - DELEGATIONS D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE LA CCRLCM
4 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 FEVRIER 2020 (ANNEXE 1)
5 – VOTE DU DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 (ANNEXES 2 ET 3)
6 - VOTE TAUX IMPOSITION TAXES DIRECTES LOCALES 2020 (ANNEXE 4)
7 - VOTE DES TAUX DE TEOM 2020
8 - FINANCEMENT DE LA COMPETENCE GEMAPI : FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI POUR L’EXERCICE 2020
9 - ADOPTION DES TARIFS DU COVALDEM 11 POUR LE CHARGEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES EN 2020
10 - CONVENTION D’ACCES AUX ALSH DE LA CCRLCM POUR LES HABITANTS DU PERIMETRE DU SIVOM DES CORBIERES (ANNEXE 5)
11 - CONVENTION D’ACCES A L’EAJE « LA MIMARELA» A SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE ET « LES GRAPPILLONS » A TALAIRAN POUR LES HABITANTS DU PERIMETRE DU SIVOM DES CORBIERES (ANNEXE 6)
12 - MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS (ANNEXE 7)
13 - CREATION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISES PENDANT L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE EN RAISON DU COVID-19
14 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES