Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5bfa0vlvba6hnq8
Déliberation - jctfoew4t5n1nvp
Déliberation - ib9fgkp33u07aqe
Procès Verbal - 3i1fjaqfsvtovbc
Déliberation - cpuouxkm3xlm7p
Déliberation - ocgyuve9vxuim9
unknown - ocgxbr4qm66yck
Déliberation - qx5banj4x3gp7t
Acte - em7zdqa45rscz15
Convocation - r0mf4aqctu2r8wz
Déliberation - i07dlf118o54p4q
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - i07dlf118o54p4q)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
09
Octobre
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil
vingt
quatre
et
le neuf
octobre
à 18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
Séances,
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
AU
CONSEIL
PART
À
LA
UNICIPA
ATIO]
à
x
sn
M
Ne
L
1
DER
TEEN
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Yves
BELTRAN
-
Valérie
DEJOUR
-
Fanny
CHABRAN
-
Fabien
CAFFIER
-
Christian
RULLTAT-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Olivier
AIGLON
-
Guy
LHOPITAL
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
04
Octobre
2024
Etaient
excusés/absents:
Fabrice
FOURDIN
(pouvoir
à
Christian
RULLTAT)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Valérie
DEJOUR)
- Virginie
BLUM
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
Secrétaire
de
séance
: Guy
LHOPITAL
D/2024-087 Objet
de
la
délibération
: Frais
de
mission
engagés
par
les
élus
pour
le
Congrès
des
Maires
2024
Madame
la Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'elle
souhaite
s'inscrire
au
Congrès
des
Maires,
qui
se
déroulera
à
Paris
du
19 au
21
novembre
2024
et
aura
pour
thème
« Les
communes.
Heureusement
|».
Elle
demande
l'accord
du
Conseil
Municipal
pour
le
remboursement
des
frais
de
déplacement
et
d'hébergement
à
l'hôtel
pour
deux
nuits,
en
tant
que
frais
de
mission
(les
frais
de
restauration
étant
à la charge
des
élus).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
DONNE
son
accord
pour
la prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
et
d'hébergement
de
Madame
la Maire
au
Congrès
National
des
Maires,
au
titre
de
frais
de
mission,
qui
seront
remboursés
sur
présentation
des
factures
payées
par
Madame
la Maire,
DIT
que
les
crédits
seront
imputés
au
budget
de
l'exercice
en
cours,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an ci-dessus
F
Ÿ
Guy LHOPITAL Secrétaire
7,
| 1}
Agnès
NELTAS
/
JL
Madame
la Maire
<
LAN] Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le
:
10
OCT,
2074
Pblication
ou
notification
du:
10
OCT.
2024
Publication
site
internet
le
:
10
OCT,
204
Affichage
liste
des
délibérations
le
:
10
OCT,
2074