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Procès Verbal - 3i1fjaqfsvtovbc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3i1fjaqfsvtovbc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Tourisme,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
0472
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Mercredi
09
Octobre
2024
/
18h30-22h20
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELIAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Yves
BELTRAN
-
Valérie
DEJOUR
-
Fanny
CHABRAN
-
Fabien
CAFFIER
- Christian
RULLTAT-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
- Olivier
ATGLON
- Guy
LHOPITAL
Etaient
excusés/absents
: Fabrice
FOURDIN
(pouvoir
à
Christian
RULLTAT)
- Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Valérie
DÉTOUR)
- Virginie
BLUM
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
Secrétaire
de
séance
: Guy
LHOPITAL
Date
de
convocation
: 04
Octobre
2024
Adoption
du
PV
du
10
Septembre
2024
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
1
-
Décision
modificative
n°
3
sur
le
budget
communal 2
-
Délégations
à
Madame
la
Maire
au
titre
des
articles
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
L.212-34
du
code
du
patrimoine
: modification
de
la
délibération
du
26
février
2021
3
-
Frais
de
mission
engagés
par
les
élus
pour
le
Congrès
des
Maires
2024
4
-
Réalisation
d'une
étude
des
eaux
pluviales
:
demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
de
l'Eau 5
-
Subvention
à
l'association
Ginkgos
pour
le
bal
folk
du
31
août
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION 6
-
Subvention
à
l'association
les
Classes
2024
7
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'un
avenant
à
la
convention
mission
archivage
avec
le
CDG69
8
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
d'occupation
de
la
salle
d'exposition
avec
l'association
CREATEURS
D'YZERON 9
-
Renouvellement
de
l'adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
et
de
services
associés
et
autorisation
de
signer
les
marchés
et/ou
accords-cadres
et
marchés
subséquents 10
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
la
résidence
l'YZERON,
pour
la
préparation
des
repas
durant
les
vacances
scolaires
(portage
de
repas)
11
-
Acceptation
d'un
don
grevé
de
conditions
:
Parcelle
AR
99
située
à
COURZIEU,
lieu
dit
«
En
Barmont
»
12
-
Présentation
du
rapport
d'activité
2023
de
la
CCVL
Par
9
voix
POUR,
2
voix
CONTRE
(Valérie
DEJOUR,
Olivier
AIGLON),
1 ABSTENTION
(Pierre
DURAND)
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
11
voix
POUR,
1 voix
CONTRE
(Guy
LHOPITAL),
O
ABSTENTION Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
La
séance
est
levée
à
22H20
Le
secrétaire,
Guy LHOPITAL
Madame
la Maire,
Agnès
NELIAS