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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caveirac.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE CAVEIRAC N/Réf. JLC/MJ/2024-11-22 Le 22 Novembre 2024 CONSEIL MUNICIPAL CONVOCATION Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : Ordre du Jour (ci-dessous) et Ordre du Jour détaillé (pièce jointe) N° d'ordre TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR Désignation du secrétaire de séance M. le MAIRE | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal précédent Ë . | M. le MAIRE Enumération des points de l'ordre du jour de la séance M. le MAIRE | Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. M. le MAIRE | Information(s) du Maire M. le MAIRE Conseil Départemental du Gard / Commune de Caveirac - Convention 1 d'occupation temporaire du domaine public - Aménagement de la RD M. le MAIRE 103 dans la traversée d'agglomération de Caveirac - Route de Clarensac Conseil Départemental du Gard / Commune de Caveirac - Convention de 2 financement et de transfert de gestion - Aménagement de la RD 103 M. le MAIRE dans la traversée d'agglomération de Caveirac - Route de Clarensac Adhésion de la Commune à l'Association « COMMUNES SOLIDAIRES 3 SRU» M. le MAIRE 4 Création d'emplois d'agents recenseurs S. ESCUDIER 5 Budget Principal 2024 — Décision Modificative n°1 ©. GIOVANNELLI Dossiers pédagogiques et financiers pour les projets aux écoles : 6 subventions sur le budget alloué aux associations et subvention J BALLESTEROS exceptionnelle pour l’école maternelle Le Maire PE CALS, 1 DE . Le, S À L ee ° \ Ma Jean-Luc CHAILAN Mairie de Caveirac — Place du Château — 30820 Caveirac Tel : 04 30 06 52 52 — contact@caveirac.fr - www.caveirac.fr COMMUNE DE CAVEIRAC POUVOIR Je soussigné: ...................................... Adjoint / Conseiller Municipal de la commune de CAVEIRAC, Ne pouvant participer à la réunion du Conseil Municipal du JEUDI 28 NOVEMBRE 2024 donne pouvoir à : n . pour me représenter et voter e en mon nom au cours de la dite réunion. Fait le : Signature : Mairie de Caveirac — Place du Château — 30820 Caveirac Tel : 04 30 06 52 52 — contact@caveirac.fr — www.caveirac.fr