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Convocation - convocation
Convocation - convocation 1
Convocation - convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdallière.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
auvauutre
Objet
: Convocation
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
PJ:
Rapport
de
présentation
; pouvoir
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
Valdallière,
le 17
octobre
2023
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
qui
se
déroulera
le
LUNDI
27
NOVEMBRE
2023
à 20
heures
30
Salle
P.
Geoffroy
— VASSY
VALDALLIERE
ORDRE
DU
JOUR
:
1. Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
octobre
2023
RH
: Document
Unique
d'évaluation
des
risques
RH
: Révision
du
Règlement
Intérieur
RH
: Modification
du
tableau
des
effectifs
Finances
: Décision
Budgétaire
Modificative
n°6
Finances
: admission
en
non-valeur
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
des
Eaux
du
Bocage
Virois
Aménagement
du
bourg
d’ESTRY
—
demande
de
subvention
DETR
2024
Aménagement
du
bourg
d'ESTRY
—
demande
de
subvention
au
titre
du
Contrat
Régional
de
Territoire
10.
Estry
- Aliénation
bâtiment
11.
Comités
consultatifs
12.
Subvention
CCAS
13.
Indemnités
de
gardiennage
des
églises
communales
14.
Burcy
— Acquisition
terrain
Villeneuve
15.
Tarifs
salle
des
fêtes
16.
Indemnisation
commerçants
17.
Dispositif
ACTE
Son QUES EN
En
cas
d’indisponibilité,
vous
pouvez
faire
parvenir
un
pouvoir
par
courrier
ou
par
mail:
direction@valdalliere.fr. Comptant
sur
votre
présence,
recevez,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
'
Le
Maire,
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