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Conseil Municipal - Liste+délibération+du+CM+du+
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
du
20
septembre
2022
Liste
des
délibérations
prises
L'an
deux
mille
vingt-deux
le
vingt
septembre
à
dix-huit
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint-Privat
des
Prés,
sous
la
Présidence
de
Pascale
ROUSSIE-NADAL,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
: le
12
septembre
2022
Etaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Pascale
ROUSSIE-NADAL,
Denise
RAGOT,
Anne-Marie
PIERRE,
Jean-Louis
VESSIÈRE,
Christine
VAYSSE,
Alain
LUCOT,
Joelle
STRUFFERT,
Maxime
CLAIRAUD,
Pierre
DE
CUMOND,
Dominique
RABOISSON,
Fabienne
PICHOT,
Hélène
PRADIER,
Christine
CHARRIER.
Absents
excusés
: Joelle
REYREL
a
donné
pouvoirà
Pascale
ROUSSIE-NADAL,
Rémy
CHAUSSADE
n'a
pas
donné
pouvoir,
Didier
JACQUIN
n'a
pas
donné
pouvoir,
Éric
MONROUX
a
donné
pouvoir
à
Hélène
PRADIER,
Cyril
CONDEMINE
n'a
pas
donné
pouvoir,
Marie-Christine
MALBEC
ANDRIEUX
a
donné
pouvoir
à
Christine
VAYSSE.
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Pierre
de
CUMOND.
RARE
RARE
17
DELIBERATIONS
:
N°
50/2022
Marché
Logements
conventionnés
—
validation
des
lots
:
N°
51/2022
Vente
de
récoltes
2022 ;
N°
52/2022
FPIC
—
Choix
de
la
répartition
—
répartition
dérogatoire
libre
:
N°
53/2022
Renouvellement
de
la
convention
Frelons
Asiatiques
;
N°
54/2022
Subvention
association
SAHAMBALA
28
:
N°
55/2022
Mise
en
place
d'un
contrat
d'apprentissage ;
N°
56/2022
Règiement
intérieur
de
la
bibliothèque
;
N°
57/2022
Convention
bibliothécaire
volontaire
;
N°
58/2022
Désherbage
des
livres.
Le
Maire,
Pascale
ROUSSIE-NADAL