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unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEC 2024 013bis AR 2024 013 VVF lot7 AVENANT1 vise
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEC 2024 013bis AR 2024 013 VVF lot7 AVENANT1 vise)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024
Publié le
ID : 019-200066744-20240308-DEC2024013BIS-AI
MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES AVT]
= +
EL
2 La
Libersd « Égalité + Fraternité
RÉPULLIQUE FRANÇAISE
MARCHES DE TRAVAUX
AVENANT N° 1
À - Identification du pouvoir adjudicateur {au de l'entité adjudicatrice). Haute-Corrèze Communauté
23, parc d'activité du Bois Saint-Michel 19200 USSEL
Mail:ccomby@hautecorrezecommunaute.fr Tel: 05 55 95 35 38
B - Identification du titulaire du marché public,
SAS CARRELAGE PEIXOTO
ZA du Bois St Michel 19200 ST ANGEL
Tel: 05.55,96.28.,31 Mail: j-peixoto@orange.fr SIRET : 81055825400019
C - Identification du maître d'œuvre.
SEBASTIEN CLAVEYROLAT — ARCHITECTE
{Mandataire du Groupement de Mcftrise d'Œuvre)
19, avenue Carnot - 19200 - USSEL
Tel: 09 81 79 11 34 Mail : s.claveyrolat.archi@bbox.fr
SIRET : 519 264 980 00011
D - Objet du marché public.
REHABILITATION DU CENTRE TOURISTIQUE DE L'ABEILLE - VVF - 19340 EYGURANDE —
TRANCHE optionnelle 2 - 3ème TRANCHE DE TRAVAUX
LOT n°7 - REVETEMENTS DE SOLS
î Adresse d'exécution des prestations ordonnées : 19340 EYGURANDE
1: Délai d'exécution des prestations ordonnées : 3 mois hors congés et intempéries 11 Date de la notification du marché public : 11/04/2093
"1 Montant initial du marché public :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT: 38 315,30 €
MontantTTC: 45 978,36 €
1! Montant de l'avenant n°1 :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT: 37 290,67 €
Montant TTC: 44 748,80 €
E - Objet de l'avenant.
Réfection des poteaux en carrelage comprenant dépose, ponçage el réalisation d'un
enduit comprenant plinthes en carrelage, selon devis n° 2804 en date du 08 février 2024
il Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public :
(Cocher la case correspondante.)
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Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024
puni e ER ID : 019-200066744-20240308-DEC2024013BIS-AI
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o Montant de l'avenant:
Taux de la TVA: 20%
Montant HT : l 200,00 €
Montant TTC : l 440,00 €
% d'écart Introduit par l'avenant:
□ Nouveau montant du marché public :
Taux de la TVA: 20%
Montant HT : 38 490,67 €
Montant TTC : 46 188,80 €
F - �lgnature du titulaire du marché public
SAS CARRELAGE PEIXOTO
0.46%
Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'II représente.
A : EYGURANDE , le � � �24-
Slgnolure du lilulaire,
G - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice
Pour l'Etat et ses établissements:
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier,)
A: EYGURANDE, le
Signature
(Le représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)Envoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024 erger
ID : 019-200066744-20240308-DEC2024013BIS-AI
H- Notification de l'avenant au titulaire du marché public
on En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous,
« Reçue à titre de notification cople du présent avenant »
À : EYGURANDE , le
Signature du titulaire,
Ci En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre,
[1 En cas de nolification par voie électronique :
Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaireEnvoyé en préfecture le 22/03/2024
Reçu en préfecture le 22/03/2024
Publié le EM
ID : 019-200066744-20240308-DEC2024013BIS-AI
Réf. Dévls : 2004
STANCEC TE UUTUAIZVET
SAS CARRELAGE PEIXOTO
ZA du Bols St Michel
19200 ST ANGEL
Tél : 05.55.96.28,31 - Port : 06.87.27.56.40 - email : j-peixoto@orange.fr
DEVIS
Edité à ST ANGEL, le 08 février 2024
Référence :2804 HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE
Conçu le :08/02/24
Objet du devis
REHABILITATION DU CENTRE TOURISTIQUE DE L'ABEILLE EYGURANDE - TRANCHE 3
Lot N°7 REVETEMENTS DE SOLS
Travaux supplémentaires
N° Désignation Un! Quantité| Prix unit.| Montant HT.
1 - Réfection des poteaux en carrelage comprenant dépose, ponçage
et réalisation d'un enduit comprenant plinthes en carrelage U 2,000 600,000 1 200,00
Total H.T. 1 200,00
Total T.V.A. 20,00 % 240,00
Total T,T.C. 1 440,00
Net à payer (Euro) 1 440,00
Escompte de 0 % pour paiement anticipé.
Taux de pénalité de retard : 0 %.
Acompte de 30 % a la commande
À Gscnisaenmessnerse le : l l Devis N° 2804
Mode de Règlement : Bon pour Accord.
Signature e af Signature Client:
Co EL ZA du Bols St Michel - - 19200 ST ANGEL - Tél : 05.55.96.28.31 - Fax : - emall : j-peixoto@orange.fr
OSage _ SIRET : 61055825400019 - APE : 4393 - TVA Inlracommunautalre : FR10010558254 Page 1