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Conseil Municipal - OJ 20240412
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Bourth.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 20240412)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE BOURTH
3 avenue de l'Europe
BO RT H 27580 BOURTH NORM
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune BOURTH
se réunira, en séance ordinaire le 12 avril 2024, à 18 heures 30.
Objet de la réunion
- Finances: approbation du budget primitif 2024 du Val d'iton,
- Finances: approbation du budget primitif 2024 de la station service de Bourth, - Finances: approbation du budget primitif 2024 de la commune,
- Finances: vote du taux des taxes d'imposition locale,
- Finances/Associations: subventions 2024 et modalités de versement,
- Finances: contrats progiciels et services de proximité,
- Finances: tarif de la salle des fêtes à compter du 1er janvier 2025, - Finances: modalités de tarification de la garderie/facturation de la garderie,
- Finances: cantine pénalité(s) à appliquer pour les repas pris sans réservation à compter du 01.09.2024,
- Finances: Tarif de la garderie et de la cantine à compter du 01.09.2024, - Finances: dossier chien mordeur refacturation des frais
- École: convention SIEGE pour audit énergétique
- École: règlement de la cantine et garderie pour la rentrée scolaire 2024-2025, - Personnel: convention de stage pour formation de secrétaire de mairie,
- Animation médiathèque: fixation du tarif de la pièce de théâtre,
- Avis du conseil municipal sur le dossier: installations classées - centrale biométhane du pays de Conches - ENGIE BIOZ,
- Questions diverses.
Fait à Bourth, le 03 avril 2024