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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Izel-lès-Équerchin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23092020)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
COMMUNE
D'IZEL
LES
EQUERCHIN
ARRONDISSEMENT
D'ARRAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CANTON
DE
BREBIERES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Mardi
23
septembre
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
23
septembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Mme
DUBOIS
Corinne,
Maire,
en
suite
de
convocation
en
date
du
18
septembre
2020
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à
la porte
de
la mairie.
Etaient
présents
:
Mme
DUBOIS
Corinne,
Maire,
Mr
LEMPREUR
Michel,
Mme
HERMANT
Marie-Pierre,
Adjoints,
Mr
HERBIN
Benoït,
Mme
DUSAUTOIR
Sandra,
Mr
HOUZIAUX
Georges,
Mr
PRUVOST
Jean-Bernard,
Mme
DELABRE
Nadine,
Mr
BLONDIN
Franck,
Mme
OLRY
Elisabeth,
Mr.
PETIT
Bruno,
Mme
BACQUET
Isabelle,
Mme
GODART
Sarah,
Mme
VAN
AUDEKERK
Bérénice,
Conseillers
municipaux.
Absent
excusé
:
Mr
OBRY
Benoît,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
DELABRE
Nadine.
Il
est
procédé
à
l'appel
des
conseillers
municipaux
et
constaté
que
les
conditions
de
quorum
étaient
atteintes.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
Mme
VAN
AUDEKERK
Bérénice.
Les
comptes-rendus
des
30 juillet,
23
juin
et 9 juin
2020
sont
approuvés
à
l'unanimité.
Ajout
de
questions
à
l’ordre
du
jour :
Mme
la Maire
propose
l'ajout
des
2
points
suivants
à
l’ordre
du
jour
:
- Décision
modificative
budgétaire
- Surcoût
lié au
COVID
sur
le chantier
des
abords
de
la salle
des
fêtes
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
autorise
l'ajout
de
ces
deux
questions
à
l'ordre
du
jour
du
présent
Conseil
Municipal
1 —- FINANCES
4.1
- Surcoût
lié
au
COVID
sur
le
chantier
des
abords
de
la
salle
des
fêtes
Conformément
à
l'Ordonnance
2020-319
du
25
mars
2020
portant
sur
la répartition
des
surcoûts
liés
au
COVID,
Mme
la
Maire
donne
lecture
d’une
situation
de
l’entreprise
BROUTIN
TP
facturant
ses
surcoûts
sur
le
lot
1
d'un
montant
global
de
19.965
€
constitués
notamment
de
frais
d'immobilisation
de
containers
sur
les
chantiers
et d'achats
d'EPI.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
15
voix
contre
O
voix
de
ne
pas
prendre
en
charge
ces
surcoûts.
1.2
—
Décision
modificative
Budgétaire
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l'unanimité,
la
décision
modificative
suivante :
Chapitre
012
Article
6411
—
18900
€
Chapitre
65
Article
65888
+
18900
€
afin
de
reverser
à
l'Agence
de
l'Eau
les
redevances
perçues
par
le
service
des
eaux
en
2019.
1.3
- Avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
des
fêtes
Mme
la
Maire
propose
de
revoir
le
tarif
de
mise
à
disposition
de
la
salle
des
fêtes
à
la
Communauté
de
Communes
Osartis-Marquion,
pour
l’organisation
des
classes
Théâtre.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l'unanimité
l'augmentation
de
l'indemnité
à
2.800
€/an. 2 — AFFAIRES
GENERALES
2.1
—
Présentation
du
rapport
d'activité
du
Service
des
Eaux
2019
Le
Conseil
Municipal
valide
à
l'unanimité
le
dernier
rapport
d'activité
2019
du
Service
des
Eaux
présenté
par
Mr
PRUVOST
Jean-Bernard.
2.2
—
Désignation
d’un
correspondant
Défense
Mme
la
Maire
fait
appel
à
candidature
pour
mise
en
place
d'un
Conseiller
Municipal
en
charge
des
questions
de
défense
pour
la
commune.
Se
présente
comme
candidate
Mme
DUSAUTOIR
Sandra.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
retenir
à
l'unanimité
la
candidature
de
Mme
DUSAUTOIR
Sandra.
2.3
—
Désignation
d’un
Référent
Sécurité
Routière
Mme
la
Maire
fait
appel
à
candidature
pour
nomination
d'un
élu
«
Référent
Sécurité
Routière
».
Se
présente
comme
candidat
Mr
HERBIN
Benoiït.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
retenir
à
l'unanimité
la
candidature
de
Mr
HERBIN
Benoït. 2.4
—
Mise
en
place
d’un
règlement
intérieur
Mme
la
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
un
délai
de
six
mois
suivant
leur
installation,
les
conseils
municipaux
des
communes
de
plus
de
1.000
habitants
doivent
établir
leur
règlement
intérieur.
Cette
formalité
étant
imposée
par
la
loi,
Mme
la
Maire
propose
la
désignation
de
6
volontaires
afin
d'établir
ce
règlement
intérieur
qui
sera
présenté
prochainement
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
retenir
les
candidatures
suivantes
{4
rédacteurs
et
2
relecteurs)
:Mr
HOUZIAUX
Georges,
Mr
PRUVOST
Jean-Bernard,
Mme
DUBOIS
Corinne,
Mme
HERMANT
Marie-Pierre,
Mr
BLONDIN
Franck
et
Mr
PETIT
Bruno.
3 —
POINTS
DIVERS
—
Projet
d'arrêté
Municipal
prescrivant
l’entretien
de
la
voirie
Mme
la
Maire
propose
une
réflexion
aux
membres
du
conseil
municipal
sur
la
nécessité
de
prendre
un
arrêté
concernant
l'entretien,
par
les
riverains,
de
la
voirie
(trottoirs
et
caniveaux)
et
des
mesures
à
prendre
en
cas
de
non-respect
de
celui-ci.
Après
concertation
les
élus
sont
favorables
à
la
prise
de
cet
arrêté,
par
Mme
la
maire,
qui
sera
présenté
lors
de
son
prochain
conseil.
-
Chantier
Jeunes
Mme
VAN
AUDEKERK
Bérénice
retrace
la
mise
en
place
de
l’organisation
des
chantiers
jeunes.
Des
briefings
réguliers
et
un
ajustement
des
tâches
ont
permis
d'optimiser
le
volume
d'heures
allouées
pour
cette
Semaine
de
gros
travaux.
Les
retours
sont
très
positifs.
-
Accueil
Collectif
des
mineurs
Mr
HERBIN
Benoït
présente
le
bilan
d'activité
du
centre
de
loisirs
d’été
ainsi
que
les
résultats
de
l'enquête
de
satisfaction
qui
a
été
proposée
aux
parents
et
aux
enfants
en
fin
de
centre.
Malgré
les
contraintes
liées
au
COVID,
nous
constatons
que
les
résultats
sont
très
satisfaisants.
-
Points
sur
les
travaux
en
cours :
+
Concernant
le
chantier
des
abords
de
la
salle
des
fêtes:
Mr
LEMPREUR
Michel
signale
que
l'engazonnage
est
programmé
pour
fin
septembre.
L'implantation
des
arbres
et
la
pose
du
mobilier
urbain
suivront.
+
Concernant
le
chantier
de
la
rue
Jules
Verne
:Mr
LEMPREUR
Michel
indique
que
le
chantier
touche
à
sa
fin.
Les
riverains
ont
manifesté
leur
satisfaction.
+
Suite
à
l'interpellation
de
plusieurs
riverains,
la
commune
a
commandé
un
stock
de
petits
cailloux
pour
la
réfection
des
trottoirs
les
plus
abimés. e
Au
1°
janvier
2020,
la
loi
EGAlim,
article
28,
interdit
l'utilisation
de
bouteilles
d'eau
plate
en
plastique
à
usage
unique
dans
le
cadre
des
services
de
restauration
collective
scolaire
sur
les
territoires
desservis
en
eau
potable.
La
commune
va
donc
se
doter
d'une
fontaine
à
eau
réservée
exclusivement
à
la
cantine.
e
Les
panneaux
de
pré-signalisation
des
feux
tricolores
sont
en
cours
d'installation.
e
Des
raquettes
« STOP»
ont
été
réalisées
par
le
service
technique
afin
de
renforcer
la
sécurité
des
enfants
lors
de
la
traversée
de
route
pour
se
rendre
à
la
cantine.
e
Suite
à
plusieurs
demandes
des
riverains
de
la
rue
de
Lens
concernant
la
dégradation
de
la
chaussée,
Mme
la
Maire
informe
qu'elle
sollicitera
prochainement
le
Conseil
Départemental
pour
la
réfection
de
celle-ci.
-_
Proposition
d’un
planning
de
RCM
Afin
d'optimiser
l'organisation
personnelle
de
chacun,
Mme
la
Maire
propose
de
réserver
des
dates
pour
des
réunions
mensuelles
du
conseil
municipal
en
novembre
et
décembre.
Les
élus
valident
cette
proposition.
Toutefois
cette
planification
peut
être
modifiée
si
l’actualité
l'impose.
- .
informations
diverses
e
Projet
Eoliennes
:
Les
représentants
des
sociétés
VALECO
/ INTERVENT
ont
présenté
l'état
d'avancement
de
leur
projet
d'implantation
d'éoliennes
sur
le
territoire
d'IZEL
LES
EQUERCHIN-QUIERY
LA
MOTTE
initié
en
2012.
e
Formation
1%
Secours :
5 agents
municipaux
bénéficieront
de
la formation
PSC1
le
14
octobre
2020
à
IZEL
LES
EQUERCHIN.
La
séance
est
levée
à
20
heures
50.