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Compte-Rendu - CR CM 01 07 2021 0 Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune d'Izel-lès-Équerchin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 01 07 2021 0)Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques, DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS COMMUNE D’IZEL LES EQUERCHIN

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ARRONDISSEMENT D’ARRAS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

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CANTON DE BREBIERES DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1 JUILLET 2021

L'an deux mille vingt et un, le 1ER juillet 2021 à 19 heures, le Conseil Municipal au lieu ordinaire de ses séances, en absence de public, sous la présidence de Mme Corinne DUBOIS, Maire, en suite de convocation en date du 24 juin 2021 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.

Étaient présents :

Mme Corinne DUBOIS, Maire, Mr Michel LEMPREUR, Mme Marie-Pierre HERMANT, Adjoints, Mr Benoît HERBIN, Mme Sandra DUSAUTOIR, Mme Isabelle BACQUET, Mr Bruno PETIT, Mr Georges HOUZIAUX, Mr Jean-Bernard PRUVOST, Mme Nadine DELABRE, Mme Elisabeth OLRY, Mr Benoit OBRY, Mme Sarah GODART, Mr Franck BLONDIN, Conseillers municipaux.

Pouvoirs : Mme Bérénice VAN AUDEKERK a donné pouvoir à Mme Sandra DUSAUTOIR.

Il est procédé à l’appel des conseillers municipaux et constaté que les conditions de quorum étaient

atteintes. Mr Benoit OBRY est désigné secrétaire de séance.

1. FINANCES - Rémunération personnel ACM

Mme la maire rappelle que l’ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) se déroulera du 8 au 31 juillet 2021. Mme Emmanuelle MICHEL, directrice, a bénéficié d’une formation BAFD en avril dernier et doit terminer son stage. La délibération n°2019-22 relative à la rémunération d’encadrement des ALSH ne prévoit pas de base de rémunération pour un directeur BAFD stagiaire. Un rappel des rémunérations est fait par Madame la maire qui propose un forfait médian pour le poste de « directeur BAFD stagiaire ». Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition tarifaire.

2. ADMINISTRATION GENERALE - Chantier Jeunes

Madame la maire rappelle qu’il a été évoqué lors du conseil municipal du 11 mai 2021 la mise en place de « chantier jeunes ». Après avoir donné lecture des retours des commissions travaux, Madame la maire propose le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité relatif à la pandémie à savoir nettoyage des bâtiments avant la reprise scolaire, entretien d’espaces verts etc. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité ces recrutements.

3. TRAVAUX ET INFORMATIONS DIVERSES

3.1 Les cloches de l’église ne sonnent plus. En effet, suite aux contrôles effectués depuis plusieurs années, le marteau tinteur montrait des signes de défaillance pour finalement devenir inopérant en ce mois de juin. Notre prestataire habituel, la société HUCHEZ, procédera à la réfection du marteau dès que possible.

3.2 Concernant l’achèvement des travaux des Abords de la Salle des Fêtes nous n’attendons plus que l’intervention d’ENEDIS qui s’engage à valider la réalisation des travaux sur présentation de photographie concernant les tranchées ainsi que le remblai qui ont été faits par l’entreprise BROUTIN. Une visite des lieux permet de confirmer l’emplacement des 3 coffrets électriques manquants à poser par l’entreprise RAMERY. A réception le PV final de réception de travaux pourra alors être délivré et les subventions réclamées.3.3 Chantier Jules Verne. La société SOTRAIX a terminé les travaux. Le solde est versé, la mission de l’administrateur Maître BONDROIT est terminée. Toutefois, Madame la Maire est en relation étroite avec Maitre DEVRIENDT afin que celui-ci puisse procéder à la levée des séquestres. La situation est très complexe dans la mesure où la rétrocession ne peut être réalisée en raison de la radiation de la SARL B2P. Tous les éléments ont été fournis à Maitre DEVRIENDT qui nous reviendra dans les meilleurs délais.

3.4 Mise aux normes des protections paratonnerre et foudre du clocher de l’église. Suite au contrôle de la société BCM Foudre le 25/03/21, il a été constaté que les conditions nécessaires n’étaient pas requises pour une protection optimale de l’église. Les devis estiment le montant des travaux à environ 8.640 € TTC (hors intervention de notre service technique).

3.5 Extension et mise aux normes de l’accueil périscolaire. L’entendue des travaux sera revue en concordance avec le plan de financement et l’évolution des différentes subventions allouées.

3.6 Numérisation de l’école. L’expression des besoins a été revue par la Directrice de l’école afin de tenir compte du matériel existant. Mr Benoît HERBIN informe que quelques points resteront à préciser (fournisseur, équipements, date de poste etc.)

3.7 Rideaux occultants de l’école primaire. Les devis ont été validés afin que la pose puisse être faite avant la rentrée des classes.

3.8 Rue de Fresnes. Les devis de travaux de rénovation de la rue de Fresnes sont en attente.

3.9 Retour des commissions et sujets divers

 Mr HERBIN présente l’expression des besoins d’équipement numérique à l’école primaire en lien avec le dossier de subventions qui a été déposé. Nous espérons une installation pour la rentrée scolaire. Il précise également que les effectifs du centre de loisirs sont au complet pour cet été et que le groupe d’animateurs et les programmes ont été présentés.

 Mme DUSAUTOIR rappelle l’organisation du concours des jardinières, 14 inscrits, et visite du jury le samedi 10 juillet.

 La représentation des ateliers théâtre le 12 juin 2021 a été très appréciée malgré des consignes sanitaires strictes et restrictives pour les familles et les organisateurs.

 Mme BACQUET expose le compte rendu de l’AG du Comité des Fêtes ainsi que la programmation des prochaines manifestations : 14 juillet, repas des aînés etc.

 Mr PRUVOST est intervenu pour suggérer la mise en place d’une police intermunicipale. Mme La Maire indique qu’elle va solliciter l’avis des communes voisines et qu’il était prévu la mise en place d’une réflexion plus globale sur la gestion de la sécurité dans le village. La gendarmerie se propose également de participer à l’élaboration du projet (vidéo protection ou autre dispositif). Mr PRUVOST alerte également sur la dégradation de la rue de Lens. Mme la maire informe que la DGS a confirmé par courrier qu’une « étude sera prochainement menée pour réparer les dégradations. Cette opération sera proposée dans notre programme de maintenance du réseau routier de 2022».  Mr PETIT fait un retour sur l’avancement des travaux de la Commission Numérique : nouveau site internet avec fonctionnalité de réservation de cantine et garderie ; ateliers numériques etc.  Mr HOUZIAUX avait alerté sur la mise en place d’un nouveau tarif TAD (Transport à la Demande) ; cette information sera relayée via Panneau Pocket et IZEL INFO

En l’absence d’autre question la séance est levée à 21h17.