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Convocation - convocation conseil municipal du 05 09 24
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Brillanne.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 05 09 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
(LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE)
DÉPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE-PROVENCE
CANTON
DE
FORCALQUIER
COMMUNE
DE
LA
BRILLANNE
Convocation
à la
séance
du
conseil
municipal
du
5
septembre
2024
Commune
de
La
Brillanne
M. Jean-Charles
BORGHINI
Objet
: Convocation
à la
séance
du
conseil
municipal
Chères
et chers
collègues,
J'ai
honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
le
jeudi
5
septembre
2024
à
20h00
en
salle
du
Conseil
Municipal.
Je vous
prie
de participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est le suivant
:
+ © © + + + + + + + +
Validation
procès-verbal
du
4 juillet 2024
Subventions
aux
associations
Décision
modificative
au budget
principal
Centre
aéré
: convention
avec
l’IFAC
pour
les
mercredis
et petites
vacances
2024
Financement
projet
d’extension
de l'hôpital
de Manosque
Renouvellement
marché
à bon
de
commande
de voirie
Approbation
de la modification
des
statuts
de DLVAgglo
Conseil
départemental
04
: Amendes
de
police
Conseil
départemental
04
:FODAC
: modulaire
pour
les services
techniques
Zone
France
Ruralité
Revitalisation
: exonération
de la taxe
foncière
sur les propriétés
bâties
Centre
médical
Emprunts
relais
crédit
agricole
et emprunts
à la banque
des
territoires
Informations
et questions
diverses
:
%
Mise
en
place
du
Compte
financier
Unique
: CFU
%
Point
sur
la rentrée
scolaire
%
Point
sur
les
travaux
du
centre
d’accueil
Dans
l’attente
de
vous
rencontrer,
je vous
prie
de
croire
en
mes
sentiments
distingués.
J
P
2
gu
ren
a
Place
Sainte
Agathe
— 04700
La
Brillanne
— Tél
: 04
92
78
63
18
-
Email
: mairie@labrillanne.fr