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Convocation - convocation CM du 19 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brillanne.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 19 12 24)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE (LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE) DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE CANTON DE FORCALQUIER COMMUNE DE LA BRILLANNE Convocation à la séance du conseil municipal du 19 décembre 2024 Commune de La Brillanne M. Jean-Charles BORGHINI Objet : Convocation à la séance du conseil municipal Chères et chers collègues, J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le jeudi 19 décembre 2024 à 20h00 en salle du Conseil Municipal. Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant : © © + + + + + + + Validation procès-verbal du 17 octobre 2024 DECISION : Renouvellement ligne de trésorerie DM n°2 : fonctionnement et investissement DM n°4 : production immobilisée travaux du Centre Médical Centre médical : Modification de la durée du Prêt Caisse des dépôts et consignations DLVA approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) Participation employeur prévoyance des agents Fixation de la rémunération des agents recenseurs Ouverture des crédits d'investissement avant vote budget primitif 2025 Modification des statuts du PNRL Informations et questions diverses : % PNRL : aménités rurales % Centre aéré : proposition 2025 Dans l'attente de vous rencontrer, je vous prie de croire en mes segments distingués. Cerr Gi LS Fait à La Brilanne, le 14 décembre 2024 Le maire e Place Sainte Agathe — 04700 La Brillanne — Tél : 04 92 78 63 18 - Email : mairie @labrillanne.fr