Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1778676001 Delib 2026 32
Déliberation - 1774602769 delib 2026 11
Déliberation - 1772004177 deliberation 2026 01
Déliberation - 1774602886 delib 2026 12
Déliberation - 1772004803 delib 2026 03
Déliberation - 1774603270 delib 2026 15
Déliberation - 1774602477 delib 2026 10
Déliberation - 1772004707 delib 2026 02
Déliberation - 1774600023 delib 2026 07
Déliberation - 1774603692 delib 2026 19
Déliberation - 1774603115 delib 2026 14
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Déliberation - 1774603115 delib 2026 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
COMMUNE DE SARDENT
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2026/14
L'an deux mil vingt-six, le 20 mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
Commune de SARDENT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de monsieur Jérôme AUGUSTYNIAK, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 15
Etaient présents : MMES ANGELINI Patricia, CADILLON-LAPORTE Fanny, CANTHE
Sandrine, BELINGER Emmanuelle, TERRACOL Sandra, THELIOL Angélique, VINCENT
Christine, MS, AUGUSTYNIAK Jérôme, CHASSAGNE David part à 18h55, CANDORET Jérôme, CHAVASTELON Pierre, COURAUD Cédric, DUGUET Pierre, GAUTHIER Christian, RANQUET Guillaume
Etait absent et excusé :
M David CHASSAGNE donne pouvoir à M Jérôme AUGUSTYNIAK
Secrétaire de séance : Angélique THELIOL
Objet : Désignation d’un délégué élu et d’un délégué agent pour siéger au CNAS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal, à la suite du renouvellement des instances délibérantes, il faut désigner 1 délégué élu et 1 délégué agent pour siéger au CNAS.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité désigne :
-__ Déléguée élue : Christine VINCENT
-__ Déléguée agent : Isabelle FAURY
Fait et délibéré en Mairie,
Pour copie conforme,
En Mairie, le 20/03/2026
Publié, le 27/03/2026
Transmis, le 23/03/2026
Certifié exécutoire
Le Maire, Jérôme AUGUSTYNIAK La secrétaire de séance, Angélique THELIOL