Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - eiy1lter55a92z
Procès Verbal - 4hj20zxkbfpbwv
Déliberation - pq1aqkyz7ubjn2
Déliberation - 9zfrbo6tdleo
Déliberation - l2aausuz2fm0ige
Déliberation - euzacapozktos7i
Déliberation - a262d0w27xxyte8
Déliberation - 4yvf2m2ubcd2hbp
Déliberation - yh82sof7zo9ytw
Déliberation - cz36ebglcfhs6ob
Déliberation - lygbe7vvjj7jsc
Document publié le Mardi 9 janvier 2018 par la commune de Saint-Alexandre.
Lien du pdf (Déliberation - lygbe7vvjj7jsc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU GARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE Liberté-Égalité-Fraternité
SAINT ALEXANDRE
30130
Téléphone : 04 66 39 18 63
Télécopie : 04 66 39 33 48
Conseil Municipal
Saint Alexandre, le 9 janvier 2018
Mme ou M.
Vous êtes invité(e) à une réunion du Conseil Municipal le :
MARDI 16 JANVIER 2018
À 20 h 30 dans la salle du Conseil Municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
1) Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel,
2) Délibération portant autorisation à défendre les intérêts de la commune dans un contentieux,
3) Délibération portant approbation d’un projet d’aménagement, de son plan de financement et des dossiers de demande de subvention,
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.