Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1698671493 2023 040 FINANCES Attribution subvent
Déliberation - 1698664355 2022 031 FINANCES Attribution des sub
Déliberation - 1698314176 2020 035 FINANCES Attributions subven
Conseil Municipal - 1713445669 2024 032 FINANCES Attribution des sub
Conseil Municipal - 1704190436 2023 092 CULTURE Attribution dune subve
Déliberation - 1698664035 2022 003 FINANCES Subvention FDAEC
Déliberation - 1698662307 2021 009 FINANCES ROPDP
unknown - 1698665647 2022 063 FINANCES Attribution dune su
Déliberation - 1698662316 2021 010 FINANCES Ligne de tresorerie
Déliberation - 1698663683 2021 058 FINANCES FACC
Déliberation - 1698663081 2021 040 FINANCES Attribution des subventions 2021 aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Déliberation - 1698663081 2021 040 FINANCES Attribution des subventions 2021 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
0/08/2021
EXTRAIÏT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
MARS
2021
N°
2021-040
Finances
- Attribution
des
subventions
2021
aux
associations
- Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
22
Mars
2021,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
François
VILLON,
à
26h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Jean-
Marc
MASSE,
Cart
LEQUERTIER,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Joël
GIRARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON.
En
exercice
:
22
Présents
:
17
Votants :
21
Excusés
:
Pascal
FOULON,
Nicole
BRUANDET,
Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Marie-Françoise
QUERE. Pouvoirs
:
Marie-Françoise
QUERE
à
Dominique
RENAULT.
Bruno
GUITTARD
à Éric
DODET
Isabelle
BRIARD
à
Charline
MARTINEAU.
Pascal
FOULON
à
Frédéric
CUILLERIER.
Secrétaires
auxiliaires
: Célia
VALERO et
Aurélie
ZARAGOZA,N°2021-040
G45-214502692-20210829-2021
D40-DE
Finances
- Attribution
des
subventions
2021
aux
associations
- Approbation
et autorisation
de
signer
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
municipal
que
le
vote
du
Budget
Primitif
permet
d'examiner
les
demandes
de
subvention
des
associations.
Ces
dernières
ont
été
étudiées
par
les
services
municipaux
ainsi
que
par
les
commissions
municipales.
L'année
2021
est
caractérisée
sur
le
plan
budgétaire
par
le
soutien
de
la
commune
envers
les
associations
afin
de
les
aider
à
traverser
cet
épisode
de
crise
sanitaire.
C’est
dans
ce
contexte
que
la
Municipalité
a
souhaité
associer
le
monde
associatif
à
l'effort
de
limitation
des
dépenses
de
fonctionnement,
en
vue
de
préserver
la capacité
à
investir
de
la Ville.
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Associations
2020
Sollicitées
2021
Attribuées
2021
Vote
Danse
750€
800
€
800
€
Voté
à
l’unanimité
Football
12 150 €
15 000 €
13 000 €
Voté à l'unanimité
Gymnastique volontaire
300 €
1200 €
1200 €
Voté à l'unanimité
Judo
2500€
8 500 €
3500€
Voté à l'unanimité
Pêche
150€
x
200€
Voté
à l'unanimité
Tennis
2 500
€
2 500€
2500 €
Voté
à l'unanimité
Twirling
Bâton
700
€
500€
250
€
Voté
à l’unanimité
Réserve
3 000€
Voté
à l'unanimité
TOTAL
19
150,00
€
24
950,00
€
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipai
du
29
mars
2021N°2021-040
Envoyé
en
fi
re
le
30/03/2021
AF
IS
ID
: G45-214502892-20210829-2021
D40-DE
Finances
- Attribution
des
subventions
2021
aux
associations
- Approbation
et autorisation
de
signer
ASSOCIATIONS
NON
SPORTIVES
Associations
2020
Sollicitées
2021
Attribuées
2021
Vote
ADAPI
600€
Non-votants:
Pascal
FOULON,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE
Pour
: Frédéric
CUILLERIER,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Joël
GIRARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD
Bibliothèque
7 900
€
6 900
€
6 900
€
Voté
à l'unanimité
BIBLIOTHEQUE
SONORE
50€
Pas
de
montant
so
€
Voté
à l’unanimité
CERCIL
300€
x
200
€
Voté
à l'unanimité
Comité
National
du
Souvenir
Français
100€
Pas
de
montant
100
€
Non-votant
: Joël
GIRARD
Pour
: Frédéric
CUILLERIER,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric DODET, Jean-Luc FOURNIER, Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Bruno
GUITTARD,
isabelle
BRIARD,
Pascal
FOULON,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE
Coopérative
Elémentaire
1000€
Pas
de
montant
1000€
Voté
à l'unanimité
Coopérative
Maternelle
500€
Pas
de
montant
500
€
Voté
à l’unanimité
Don
du
sang
100
€
100
€
100€
Voté
à l'unanimité
Ecole
de
Musique
42
500
€
42
500€
40
000
€
Contre
: Jean-Marc
MASSE,
Charline
MARTINEAU,
Éric
DODET,
Raymond
DOUARE Abstention
: Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Pour : Frédéric CUILLERIER, Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Joël
GIRARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Jean-Euc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Pascal
FOULON,
Carl
LEQUERTIER
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
29
mars
2021Envoyé
en
fi
re
le
30/03/2021
AF
IS
N°2021-040
ID
: G45-214502892-20210829-2021
D40-DE
Finances
- Attribution
des
subventions
20214
aux
associations
- Approbation
et
autorisation
de
signer
Contre
: Jean-Marc
MASSE,
Éric
DODET,
Raymond
DOUARE
Abstention
: Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Chartine
MARTINEAU, Pour
: Frédéric
CUILLERIER,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Harmonie
13
500
€
13
500€
13
000
€
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Joël
GIRARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Jean-iuc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Pascal
FOULON,
Carl
LEQUERTIER
Fédération
des
Aveugles
du
Val
de
Loire
LS,
TT
100
€
Pas
de
montant
100
€
Voté à
l'unanimité
Loiret
Nature
Environnement
100
€
Pas
de
montant
100€
Voté
à
l’unanimité
Non-votant
: Joël
GIRARD
Pour: Frédéric CUILLERIER, Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Florence
MFR
Férolles
50€
Pas
de
montant
50€
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric DODET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Pascal
FOULON,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE
Non-votant
: Joël
GIRARD
Pour : Frédéric CUILEERIER, Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Florence
MER
Chaingy
50€
Pas
de
montant
150
€
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Pascal
FOULON,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE
Nen-votant
: Carl
LEQUERTIER,
Bruno
GUITTARD Pour
: Frédéric
CUILLERIER,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Joël
GIRARD,
Isabelle
BRIARD,
Pascal
FOULON,
Jean-Marc
MASSE
Le
Paradoxe
1500
€
1500
€
1300
€
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
29
mars
2021N°2021-040
Finances
- Attribution
des
subventions
2021
aux
associations
- Approbation
et
Envoyé
en
préfecture
le
30/03/2021
Reçu
en
préfecture
le
30/03/2021
Affiché
le
ET
ID
: 045-214502692-20210329-2021_040-DE
autorisation
de
signer
Loiret
DDEN
40€
40€
40€
Non-votant
: Pascal
FOULON
Pour : Frédéric CUILLERIER, Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Valérie
LABOUACHRA,
Raymond
DOUARE,
Charline
MARTINEAU,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Joël
GIRARD,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE
Prévention
Routière
50€
200€
50€
Voté
à l'unanimité
UCPS
300
€
300€
300€
Voté
à l'unanimité
UNC
1700€
200€
200€
Non-votant
: Frédéric
CUILLERIER,
Dominique
RENAULT,
Raymond
DOUARE,
Éric DODET,
Valérie
LABOUACHRA,
Joël
GIRARD,
Jean-
Marc
MASSE,
Florence
MARQUES
DA
SILVA Pour
: Serge
LEBRUN,
Christiane
BRESSION,
Charline
MARTINEAU,
Sylvie
CLERC,
Jean-Luc
FOURNIER,
Daniel
BOCQUET,
Christine
ADRIAN,
Sébastien
GALERON,
Marie-Françoise
QUERE,
Bruno
GUITTARD,
Isabelle
BRIARD,
Carl
LEQUERTIER,
Pascal
FOULON
Cie
du
GINKGO
100
€
100€
Voté
à l'unanimité
Réserve
5 800€
Voté
à l’unanimité
TOTAL
62
590
€
/
70
640
€
Il'est
proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
bien
vouloir :
-
approuver
l'attribution
des
subventions
aux
associations
telles
qu'elles
sont
proposées
dans
les
tableaux
ci-dessus
;
-
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
l'Adjoint
délégué
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
au
versement
desdites
subventions.
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay
le
3
MES
2
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmj
Et
de
l'affichage
le
SU
Pour
le
Maire,
Célia
VALERO.
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITE
DES
VOTANTS
sion
en
Préfecture
le
WARS
2021
La
Directrice
Générale
des
Services,
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
29
mars
2021