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Compte-Rendu - 113 CR signe
Document publié le Mercredi 19 décembre 2018 par la commune de Montpellier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 113 CR signe)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Culture et patrimoine,
Secrétariat Général Service de l'Assemblée Compte-rendu du Conseil municipal Séance ordinaire du mercredi 19 décembre 2018 17h00 - Salle du Conseil Convoqué le jeudi 13 décembre 2018, le Conseil municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en Salle du Conseil, le mercredi 19 décembre 2018 à 17h00, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe SAUREL. Présents : Fabien ABERT, Lorraine ACQUIER, Luc ALBERNHE, Rémi ASSIE, Sophia AYACHE, Guy BARRAL, Valérie BARTHAS-ORSAL, Maud BODKIN, Françoise BONNET, Sabria BOUALLAGA, Daniel BOULET, Anne BRISSAUD, Nancy CANAUD, Gérard CASTRE, Mylène CHARDES, Robert COTTE, Christophe COUR, Jean-Luc COUSQUER, Perla DANAN, Titina DASYLVA, Cédric DE SAINT JOUAN, Henri de VERBIZIER, Michaël DELAFOSSE, Véronique DEMON, Jean-Marc DI RUGGIERO, Jacques DOMERGUE, Michèle DRAY-FITOUSSI, Christian DUMONT, Abdi EL KANDOUSSI, Julie FRÊCHE, Vincent HALUSKA, Clare HART, Stéphanie JANNIN, Sonia KERANGUEVEN, Pascal KRZYZANSKI, Gérard LANNELONGUE, Alex LARUE, Max LEVITA, Chantal LEVY-RAMEAU, Nicole LIZA, Henri MAILLET, Mustapha MAJDOUL, Jérémie MALEK, Chantal MARION, Isabelle MARSALA, Hervé MARTIN, Dominique MARTIN-PRIVAT, Patricia MIRALLES, Jean-Pierre MOURE, Caroline NAVARRE, Véronique PEREZ, Patrick RIVAS, Samira SALOMON, Marie-Hélène SANTARELLI, Philippe SAUREL, Séverine SCUDIER, Sauveur TORTORICI, Bernard TRAVIER, Annie YAGUE, Rabii YOUSSOUS. Absent excusé: Brigitte ROUSSEL-GALIANA ayant donné pouvoir à Abdi EL KANDOUSSI Absents: Robert BEAUFILS, Djamel BOUMAAZ, Audrey LLEDO, Patrick VIGNAL. Adoption de l’ordre du jour À l'issue d'un vote à main levée, l’ordre du jour est adopté à l'unanimité. Pour : 57 voix Contre : 0 Abstention : 0 at 1, Monsieur Gérard LANSEEONGUE sort de séance. Vœu relatif à l’annonce de la hausse des droits d’inscription pour les étudiants étrangers extracommunautaires À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 56 voix Contre : Abstention : Mesdames Patricia MIRALLES et Séverine SCUDIER entrent en séance. Messieurs Jacques DOMERGUE et Gérard LANNELONGUE rentrent en séance. Madame Francoise BONNET quitte définitivement la séance et donne Procuration à Monsieur Hervé MARTIN. 1. Rapport de développement durable de la Ville de Montpellier 2018
Le Conseil municipal prend acte du rapport.
Mesdames Valérie BARTHAS-ORSAI, Maud BODKIN, Clare HART Chantal LEVY-RAMEAU, Nicole
LIZA, Samira SALOMON sortent de séance.
Monsieur Jacques DOMERGUE quitte définitivement la séance.
2. Budget 2018 - Décision Modificative n°2 - Adoption
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 44 voix
Contre : 0
Abstentions : 9 voix (Françoise BONNET, Nancy CANAUD, Cédric DE SAINT JOUAN, Michaël DELAFOSSE, Christian DUMONT, Julie FRÊCHE, Alex LARUE, Hervé MARTIN, Jean-Pierre MOURE.)
Mesdames Valérie BARTHAS-ORSAL et Nicole LIZA rentrent en séance.
Madame Véronique PEREZ sort de séance.
3. Vote en autorisations de programme et crédits - Révisions - Clôtures - Adoption
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 45 voix
Contre : 0
Abstentions : 9 voix (Françoise BONNET, Nancy CANAUD, Cédric DE SAINT JOUAN, Michaël DELAFOSSE, Christiqn DUMONT, Julie FRÊCHE, Alex LARUE, Hervé MARTIN, Jean-Pierre MOURE.)
Madame Anne BRISSAUD entre en séance.
Mesdames Maud BODKIN, Clare HART, Chantal LEVY-RAMEAU. Samira SALOMON et Véronique
PEREZ rentrent en séance.
Monsieur Christophe COUR quitte définitivement la séance et donne procuration à Madame Anne BRISSAUD.
Monsieur Alex LARUE quitte définitivement la séance.
4. Budget primitif 2019 - Adoption
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à la majorité des voix exprimées. Pour : 48 voix
Contre : 11 voix (Françoise BONNET, Anne BRISSAUD, Nancy CANAUD, Christophe COUR, Cédric de SAINT JOUAN, Michaël DELAFOSSE, Christian DUMONT, Julie FRÊCHE, Clare HART, Hervé MARTIN, Jean-Pierre MOURE.)
Abstention : 0
Mesdames Anne BRISSAUD avec la procuration de Christophe COUR, Julie FRECHE, Clare HART et
quittent définitivement la séance.
Messieurs Michael DELAFOSSE, Hervé MARTIN avec la procuration de Françoise BONNET. Jean- Pierre MOURE et Cédric de SAINT JOUAN quittent définitivement la séance. Madame Patricia MIRALLES et Monsieur Jérémie MALEK sortent de séance.
5. Gouvernance et mise en œuvre opérationnelle - Déclaration de France Urbaine pour une transition en faveur d’une alimentation durable, responsable et solidaire - Approbation - Autorisation de signature
N
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 48 voix
Contre : 0
Abstention : 0
6. Nouveau Projet de Renouvellement Urbain quartiers Mosson et Cévennes - Avenant au protocole de préfiguration - Délibération n°V2018-243 du 17 juillet 2018 - Modification -
Autorisation de signature
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 41 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 7 voix (Rémi ASSIE, Gérard CASTRE, Robert COTTE, Abdi EL KANDOUSSI, Chantal LEV Y-RAMEAU, Brigitte ROUSSEL-GALIANA, Philippe SAUREL.)
7. Quartier Mosson - Secteur Celleneuve
Zone d’ Aménagement Concerté LA FONTAINE
Suppression de la ZAC
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 48 voix
Contre : 0
Abstention : 0
8. MONTPELLIER GRAND COEUR
Aïde à la requalification des devantures des locaux d'activités
Attribution de subventions
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 48 voix
Contre : 0
Abstention : O0
9. Mise à disposition de locaux associatifs en créneaux horaires
A titre gracieux
Autorisation de signer les conventions
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 48 voix
Contre : 0 . .
Abstention : 0 ICE — - ÈS Ji
LM tri Monsieur Jean-Luc C OUSQUER sort de séance. :
10. Attribution de subventions dans le cadre de la thématique VIE ASSOCIATIVE - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 44 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 3 voix (Gérard CASTRE, Patrick RIVAS, Philippe SAUREL.)
11. Modification de la carte scolaire en septembre 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix Contre : 0
Abstention : 0
Monsieur Jérémie MALEK rentre en séance.
12. Modifications d'attributions de subventions dans le cadre de la thématique REUSSITE EDUCATIVE - Exercice 2018
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 47 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 1 voix (Stéphanie JANNIN.)
Mesdames Maud BODKIN et Nicole LIZA sortent de séance.
13. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique REUSSITE EDUCATIVE - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 46 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Marie-Hélène SANTARELLI sort de séance
14. Mise à disposition de locaux associatifs
Autorisation de signer les conventions d'occupation
du domaine public et privé
Approbation des redevances minorées
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 45 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Sonia KERANGUEVEN sort de séance.
15. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique SPORTS - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 43 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 1 voix (Brigitte ROUSSEL-GALIANA.)
16. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique JEUNESSE - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 44 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Nancy CANAUD sort de séance.
17. Rapport sur la Politique de la Ville 2017 Le Conseil municipal prend acte du rapport.
18. Politique de la ville - Avenants n°1 aux conventions initiales d’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - Approbation
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 34 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 9 voix (Luc ALBERNHE, Rémi ASSIE, Valérie BARTHAS-ORSAL, Gérard CASTRE, Robert COTTE, Abdi EL KANDOUSSI, Chantal LEVY-RAMEAU, Brigitte
ROUSSEL-GALIANA, Philippe SAUREL.)
19. Avenant au contrat de collaboration de recherche entre la Ville de Montpellier et l'Université Paul Valéry Montpellier III : création d'un groupe de recherche-action portant sur les discriminations
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 41 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 2 voix (Guy BARRAL, Daniel BOULET.)
20. Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le champ de l'aide alimentaire Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 43 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Nicole LIZA rentre en séance.
21. Attributions et modification d'attribution de subventions dans le cadre de la thématique SOCIAL - Exercice 2018
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 44 voix
Contre : 0
Abstention : PE = né E+ Bang it je
UM THE
Monsieur Abdi EL KANDOUSSFaver la procuration de Brigitte ROUSSEL-GALIANA 501 de séance.
22. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique SOCIAL - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 42 voix
Contre : 0
Abstention : 0
23. Partenariat entre la Ville de Montpellier et la Caisse d’allocations familiales de l'Hérault
Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018
à
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 42 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Marie-Hélène SANTARELLI rentre en séance.
24. Convention relative à une action de soutien à la parentalité
Maison départementale des solidarités du Montpelliérain - STPMI Ecusson
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 43 voix
Contre : 0
Abstention : 0
25. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique ENFANCE - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 42 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 1 voix (Annie YAGUE.)
26. Protocole d'accord entre la Ville de Montpellier et la société PROLUDIC
Aire de jeux du parc de Lunaret
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 43 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Sonia KERANGUEVEN rentre en séance.
27. PARC DE LUNARET-ZOO de Montpellier-
Adhésion à l'organisation non gouvernementale (ONG) Marwell Wildlife, pour l'exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 44 voix
Contre : 0
Abstention : 0
28. Attributions de subvention$-däns le-cadré de la thématique ECOLOGIE URBAINE Exercice 2019 ÆE
LM =
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 44 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Nancy CANAUD rentre en séance.
Monsieur Abdi EL KANDOUSS] avec la procuration de Brigitte ROUSSEL-GALIANA rentre en séance.
29. Convention d’occupation du domaine public - Petit Train Touristique Electrique de la Comédie - Désignation de l’occupant - Décision - Autorisation
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix Contre : 0
Abstention : 0
30. Convention d’occupation du domaine public - Manège de chevaux de bois type « Carrousel » de la Comédie - Désignation de l’occupant - Décision - Autorisation
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix
Contre : 0
Abstention : 0
31. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique ECONOMIE - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix
Contre : 0
Abstention : 0
32. Loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et légalité des chances économiques - Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche - Liste des dimanches de l’année 2019 - Avis du Conseil Municipal
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix
Contre : 0
Abstention : 0
33. Théâtre Jean Vilar- convention de partenariat avec Montpellier Méditerranée Métropole (Musée Fabre) autour du projet de spectacle L'Origine du Monde
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix
Contre :
Abstention :
34. Étude des publics de l’art contemporain sur la Ville de Montpellier- Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Montpellier, l’Université Paul Valéry et Montpellier Méditerranée Métropole
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 45 voix À Ê —
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 2 voix (Guy BARRAL, Daniel BOULET.)
CE:
Lt | | tx
35. Culture et Patrimoine
Attribution de subventions à des associations culturelles
Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 38 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 9 voix (Mylène CHARDES, Perla DANAN, Abdi EL KANDOUSSI Sonia KERANGUEVEN, Nicole LIZA, Jérémie MALEK, Brigitte ROUSSEL-GALIANA, Bernard
TRAVIER, Annie YAGUE.) 36. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique SANTE - Exercice 2018
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix
Contre : 0
Abstention : 0
37. Attributions de subventions dans le cadre des thématiques SANTE et DROIT DES FEMMES - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées.
Pour : 46 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 1 voix (Caroline NAVARRE.)
38. Mise à disposition de locaux associatifs à l'Espace Jacques Premier d'Aragon et à l'Espace
martin Luther King,
Approbation des loyers minorés
Autorisation de signer les conventions
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 42 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 5 voix (Jean-Marc DI RUGGIERO, Chantal MARION, Isabelle MARSALA, Samira SALOMON, Sauveur TORTORICI.)
39. Mise à disposition de salles à titre gratuit à la Maison des Relations Internationales Nelson Mandela et à l'Espace Martin Luther King
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 42 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 5 voix (Mylène CHARDES, Perla DANAN, Sonia KERANGUEVEN, Jérémie MALEK, Bernard TRAVIER.)
40. Attributions de subventions dans Je cadre de la thématique INTERNATIONAL - Exercice 2019 Ho EC T
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des Voix exprimées. — DE
Pour : 41 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 6 voix (Luc ALBERNHE, Mylène CHARDES, Henri de VERBIZIER, Jean-Marc DI RUGGIERO, Isabelle MARSALA, Sauveur TORTORICL.)
Madame Sabria BOUALLAGA quitte définitivement la séance.
41. Tarifs 2019 pour la Ville de Montpellier
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 46 voix
Contre : 0 Abstention : 0
Madame Patricia MIRALLES rentre en séance.
#2. SAEML TaM - Prise de participation - Approbation - Autorisation
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 41 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 6 voix (Titina DASYLVA, Abdi EL KANDOUSSI, Pascal KRZYZANSKI, Patricia MIRALLES, Véronique PEREZ, Brigitte ROUSSEL-GALIANA.)
43. Attribution d'une subvention dans le cadre de la thématique FINANCES - Exercice 2018
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 47 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Madame Maud BODKIN et Monsieur Jean-Luc COUSQUER rentrent en séance.
44. Attributions de subventions dans le cadre de la thématique FINANCES - Exercice 2019
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 49 voix
Contre : 0
Abstention : 0
45. Mise à disposition de locaux associatifs - Approbation des loyers minorés - Autorisation de
signer les conventions
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 34 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 15 voix (M. Fabien ABERT, M. Luc ALBERNHE, Mme Valérie BARTHAS-ORSAL, Mme Maud BODKIN, M. Gérard CASTRE, M. Jean-Luc COUSQUER, Mme Michèle DRAY-FITOUSSI, Mme Stéphanie JANNIN, Mme Sonia KERANGUEVEN, Mme Chantal LEVY-RAMEAU, Mme Nicole LIZA, Mme Véronique PEREZ, Mme Brigitte ROUSSEL-GALIANA, TC M. Bernard TRAVIER, Mme Annie YAGUEZ -— - - LE
46 Mise à disposition d'un agent de catégorie À de la Ville de Montpellier auprès de l'association de gestion de la Maison de Montpellier à Heidelberg
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité des voix exprimées. Pour : 47 voix
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prennent pas part au vote : 2 voix (Mylène CHARDES, Henri de VERBIZIER.)
47. Mise à disposition d’agents de la Ville de Montpellier auprès de Montpellier Méditerranée Métropole dans le cadre des services communs
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 49 voix hi
- Abstention : 0
Plus rien n’étant à délibérer, la séance est levée à 21h45.
Contre : 0
Abstention : 0
48. Election d'un nouveau membre de la Commission municipale n° 1 "Finances"
Il est proposé au Conseil de procéder à un vote à main levée selon les dispositions de l’article L.2121-21
du code général des collectivités territoriales.
Monsieur le Maire propose la candidature de Monsieur Christian DUMONT.
Aucune autre candidature n’est proposée.
Les Commissions municipales sont désormais composées des membres suivants :
Commission 1 « Finances » :
Christian DUMONT
Patrick RIVAS
Séverine SCUDIER
Henri MAILLET
Nicole LIZA
Dominique MARTIN-PRIVAT
Luc ALBERNHE
Hervé MARTIN
Michèle DRAY-FITOUSSI
Audrey LLEDO
Commission 2 « Affaires Générales » :
Samira SALOMON
Henri MAILLET
Véronique PEREZ
Véronique DEMON
Daniel BOULET
Rémi ASSIE
Mustapha MAJDOUL
Nancy CANAUD
Clare HART
Audrey LLEDO
À l'issue d'un vote à main levée, la présente délibération est adoptée à l'unanimité. Pour : 49 voix
Contre : 0
se Pr. ne
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Monsieur le Maire
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Philippe SAUREL
Conformément à l’article L212125 du Code Général des Collectivités Territoriales, le compte-rendu du Conseil municipal est affiché à l'Hôtel de Ville, sur les panneaux officiels prévus à cet effet sous huitaine.